Dans ses dernières conclusions, réfutant les arguments présentés en défense, elle maintient l'intégralité des demandes de son acte introductif d'instance, en modifiant toutefois le quantum de ses demandes

Toutefois, la facture du 31 juillet 2022 fait référence à 3 bons de livraisons : * BL n°[Cadastre 1] du 5 juillet 2022 pour une quantité de 2 938 m3 * BL n°[Cadastre 2] du 23 juillet 2022 pour une quantité

La demande de SAS ABC PEYRAUD tend à voir : Constater que la créance de la société ABC PEYRAUD d'un montant de 1 993,80 euros n'est pas sérieusement contestable dans son principe et dans son quantum,

(relevé de compte bancaire, ordre de virement, ou autre) ; Attendu que la société [I] [W] ne prouve pas s'être ainsi libérée du paiement des loyers litigieux envers monsieur [K] ; Attendu que le quantum

Désigner à cet effet un médiateur avec mission habituelle en pareille matière, À titre subsidiaire Donner acte à Monsieur [P] [D] de ce qu'il ne formule aucune contestation quant au principe et au quantum

S'agissant de sa demande subsidiaire, le tribunal relèvera que la société CHAUSSON MATERIAUX SAS n'a pas mentionné le quantum en condamnation de la société BASSIN BATI RENOV (ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT

* Débouter la SAS QUALITY KING BÂTIMENT de sa demande de condamnation à la somme de 225.527,58 € de la SAS ART & STONE comme strictement infondée tant sur le principe qu'en son quantum, en l'absence

* Entendre les parties, * Examiner les documents contractuels et déterminer leur portée notamment, le caractère forfaitaire ou non du marché, * Vérifier la nature, le quantum, la qualité des travaux

Cela étant assimilé à une clause pénale, il conviendra d'extraire de ce quantum la TVA qui ne saurait s'appliquer ainsi que les frais d'assurance non justifiés.

Sur le quantum des sommes en demande au titre des loyers impayés Le tribunal constatera la résiliation du contrat le 10 janvier 2024, soit 8 jours après la mise en demeure restée sans effet.

Le Tribunal se trouve ainsi dans l'impossibilité de vérifier la réalité et la date du jugement mettant fin à la période d'observation, ainsi que la régularité et le quantum de la déclaration de créance

à une modification dans son propre process de fabrication, à un incident ponctuel et/ou à une absence de contrôle des quantités d'huile appliquées par ses soins.

La Société [M] soutient qu'elle se serait aperçue du différentiel majeur entre les quantités de matériaux nécessaires à l'exécution du chantier et celles prévues à la DPGF « très rapidement après le début

Il conviendra donc d'extraire la TVA sur le quantum puisqu'il s'agit d'une somme sur laquelle la TVA ne saurait s'appliquer.

par l'intermédiaire d'un tiers : 1° soit sur la nature, l'espèce, l'origine, les qualités substantielles, la composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises ; 2° soit sur la quantité

société, [B] SAS soutient que la société NC2L SARL n'a pas honoré les commandes, que des draps ont été perdus et qu'il y a eu des retards de livraison; elle fait état d'erreur de facturation sur les quantités

La société LES BANTOUS qui ne conteste pas cette créance ni dans son principe, ni dans son quantum, demande toutefois, d'une part que soit nommé un conciliateur et d'autre part que lui soit accordé des

[S] [K] le règlement de sa créance au titre de son acte de cautionnement, ce que ce dernier ne conteste pas ni dans son principe ni dans son quantum mais demande que lui soient accordés des délais de paiement

Le tribunal, sans minimiser l'impact négatif qu'a pu avoir cette opération litigieuse de la part des défendeurs non-comparants n'est pas, en l'état, suffisamment informé pour statuer sur le quantum des

Elle ne justifie pas le quantum de sa demande, à savoir les 30 heures qu'elle y aurait passées au tarif de 71 €/heure.