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1 523 résultats pour « organisateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8250cdc6046d47f6929d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société RS TRANSPORTS a constaté des infiltrations au niveau du groupe de froid situé à l'avant du véhicule, elle a donc organisé deux réunions d'expertise amiable, les 7 février et 24 avril 2025.

Source officielle
TCOM

Référés

69f02c10cdc6046d47ca41bc

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A l'occasion de son 160 ème anniversaire, la banque Société Générale confie à Off Works Global plusieurs missions, dont celle d'organiser un dîner pour fêter cet anniversaire.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0d722cdc6046d47d9fd41

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Par ailleurs, la menace ne se confond pas avec le risque : elle suppose, outre l'existence d'un risque, que soit établie l'intention du débiteur d'organiser son insolvabilité.

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69a22764cdc6046d47fa84c6

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

EN revanche, Monsieur [O] [E] ainsi que son conseil n'ont pas déféré au rendez-vous téléphonique qui avait été organisé avec Maître [V] [B] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a985accdc6046d4799e4c8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La société FOCENA YACHTING constatant l'apparition de désordres sur le navire, a pris attache auprès de la société CONSTRUCTION NAVALE DE [Localité 1] afin que soit organisée la prise en charge des réparations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e2c0cdc6046d47dcc529

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

] FOCACCIA à obtenir le règlement de sa créance auprès de la société [C] THOMAS durant la 1 ère année du plan ; ARRETE le plan de redressement judiciaire présenté par la SARL [C] FOCACCIA, lequel organise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4ef1cdc6046d47c27b71

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Par ordonnance du 24 janvier 2017, monsieur [C] était désigné en qualité d'expert et a organisé une première réunion d'expertise le 21 mars 2017, une deuxième réunion le 6 novembre 2017, une troisième

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69ce307fcdc6046d47d6b6f9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant Copie exécutoire délivrée le 01/04/2026 à Jérôme Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER LES FAITS Monsieur [B] [K] exerce une activité d'organisateur

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad91e1cdc6046d47f2dc62

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La distribution et la commercialisation des produits [A] est ainsi organisée suivant un circuit sélectif, dans le cadre du réseau des boutiques [A], des boutiques franchisées [A] et des détaillants multimarques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c26bcdc6046d4781e380

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SUR CE LE TRIBUNAL, APRES EN AVOIR DELIBERE 1- Sur le défaut de coopération avec les organes de la procédure Attendu qu'aux termes de l'article L.653-5 du code de commerce : « Le Tribunal peut prononcer

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e716f1cdc6046d47fb2ee8

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

recueillies par le Tribunal de Commerce de Céans que la volonté de la société AIRTECH PEINTURE a toujours été de se redresser et de présenter in fine un projet de plan de redressement, après s'être ré-organisée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb78bbcdc6046d47297a51

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Par courrier reçu au greffe du tribunal de céans le 09 janvier 2025, Madame, [B], [Q] a sollicité le report de l'audience du 13 janvier 2025 afin d'organiser sa défense.

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TCOM

DELIBERE REFERE

69beaf51cdc6046d47720b03

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Un expert a été commis par l'assurance Protection juridique de RENDEZ VOUS 420 et une réunion a été organisée le 21 décembre 2023, à l'issue de laquelle l'expert SARETEC a résumé ainsi les travaux restant

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TCOM

Trib. de Commerce

69c0ff8ecdc6046d47a0e65e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

des paiements, * S'être abstenu de tenir une comptabilité régulière, * S'être abstenu de remettre les renseignements devant être communiqués * S'être volontairement abstenu de coopérer avec les organes

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TCOM

Trib. de Commerce

69c7d69ecdc6046d474a07ed

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Une première réunion d'expertise amiable a été organisée le 30 novembre 2023, puis une seconde le 24 avril 2024.

Source officielle
TCOM

.

69c910edcdc6046d47644e16

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 11 avril 2024, l'assurance protection juridique de Madame, [U] mandate le cabinet SETEX qui invite par lettre recommandée avec AR les parties à la réunion d'expertise amiable et contradictoire organisée

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d7827fcdc6046d47a1d124

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

S'en sont suivis de multiples reports et d'excuses du vendeur contraignant systématiquement SAS TK PRO MOTORS a s'organiser et à se déplacer inutilement au Garage situé à près de 2 heures de route de son

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TCOM

JEUDI

6a11673ecdc6046d47a97216

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Le tribunal observera que le chantier est abandonné par l'ensemble des artisans et qu'aucune pièce versée au dossier ne vient au soutien du fait que le maître d'œuvre ou le maître de l'ouvrage ait organisé

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46043cdc6046d47c2354e

Commerce

27 février 2026

27 février 2026

Par conséquent, l'élection de domicile de la société [G] étant constituée légalement et aucun grief n'ayant été causé à la défenderesse dès lors qu'elle a pu organiser sa défense comme en attestent ses

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TCOM

Chambre 05

69f648c2cdc6046d475e9ef3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Il existe des inscriptions de privilèges prise par les organismes de sécurité sociale pour un montant de 43.267€. Le résultat des années 2022 et 2023 net est négatif.

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