CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 063 résultats pour « conduite »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69addf82cdc6046d47f93146

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

entreprise, telle que prévue dans le jugement d'ouverture, en vue de l'élaboration du plan de redressement de l'entreprise, Se sont présentés en chambre du conseil : * Selàrl TRAJECTOIRE mission conduite

Source officielle

Page 51 sur 204

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC24 684 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Ecole de conduite République

SIREN 882749294Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

04/09/2026

Voir →

Procédures collectives

Cap Conduite 35 Liffré

SIREN 979289899Greffe du Tribunal Judiciaire de Rennes

Autre jugement et ordonnance — Dépôt état des créances antérieures à l'ouverture de la procédure conformément aux dispositions des articles L624-1 et L622-24 du code de commerce - Dépôt de l'état des créances antérieures à l'ouverture de la procédure, conformément aux articles L624-1 et L622-24 du code de commerce. L'état des créances a été déposé au Greffe du Tribunal judiciaire de RENNES, les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L'AS CONDUITE

SIREN 537576738Greffe du Tribunal de Commerce de melun

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALTA CONDUITE

SIREN 914687215Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AUTO-ECOLE LABEL CONDUITE

SIREN 492584347Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

03/09/2026

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

69ae0d09cdc6046d47fc6fdf

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

entreprise, telle que prévue dans le jugement d'ouverture, en vue de l'élaboration du plan de redressement de l'entreprise, Se sont présentés en chambre du conseil : * Selàrl TRAJECTOIRE mission conduite

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0d19cdc6046d47fc70d7

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

entreprise, telle que prévue dans le jugement d'ouverture, en vue de l'élaboration du plan de redressement de l'entreprise, Se sont présentés en chambre du conseil : * Selàrl TRAJECTOIRE mission conduite

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0d28cdc6046d47fc71dd

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

entreprise, telle que prévue dans le jugement d'ouverture, en vue de l'élaboration du plan de redressement de l'entreprise, Se sont présentés en chambre du conseil : * Selàrl TRAJECTOIRE mission conduite

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1ae9cdc6046d47fd436c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

entreprise, telle que prévue dans le jugement d'ouverture, en vue de l'élaboration du plan de redressement de l'entreprise, Se sont présentés en chambre du conseil : * Selàrl TRAJECTOIRE mission conduite

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd53cdc6046d471ef70d

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SAS STELLAR DELI [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante, d'une part, En présence de : SELARL [R] mission conduite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e37272cdc6046d47addaef

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le conflit dure depuis 12 ans. Par ailleurs, le bailleur augmente régulièrement les loyers.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c62eecdc6046d4730b47b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Mme Aude WALTER en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de la SELARL HERBAUT-[V] mission conduite

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f91eccdc6046d4780c1a8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Antoine MONTIER en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de la SELARL HERBAUT-[Q] mission conduite

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f92e5cdc6046d4780d324

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Commet Mme Anne MAILLOT-MILAN en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de SCP BTSG mission conduite

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f936acdc6046d4780dc7f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Commet Mme Aude WALTER en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de la SELARL [K] mission conduite

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f93c9cdc6046d4780e345

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

1394 Commet Mme Aude WALTER en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de la SCP BTSG mission conduite

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a197975cdc6046d475bb412

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Pascal AZNAR en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de la SELARL [X] [Z] mission conduite par

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb7b4fcdc6046d47629997

Commerce

26 mars 2025

26 mars 2025

Michel PAYAN en qualité de juge chargé de recueillir tous renseignements, Prend acte de ce que le juge commis déclare à l'audience souhaiter se faire assister de la SELARL [L] mission conduite par Me

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99ff4cdc6046d4736ad5d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

judiciaire, avec pour mission, outre les pouvoirs conférés par la loi, d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ; Désigne la SELARL [J] mission conduite par Me [W] [V] [J] [Adresse

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb22f4cdc6046d475a818d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

judiciaire, avec pour mission, outre les pouvoirs conférés par la loi, d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ; Désigne la SELARL [Z]-PECOU mission conduite par Me [N] [Z] [

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb7172cdc6046d47618d57

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

. 631-15 du code de commerce ; Désigne Mme Aude WALTER, juge-commissaire, qui exercera les fonctions prévues aux articles L. 621-9 et suivants du code de commerce ; Désigne la SELARL FHB mission conduite

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb85e6cdc6046d47639c6f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Lionel JOURDAIN, juge-commissaire, qui exercera les fonctions prévues aux articles L. 621-9 et suivants du code de commerce ; Désigne la SELARL FHB mission conduite par Me [D] [J] 176 AVENUE CHARLES DE

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef868ecdc6046d47ba5c21

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

code de commerce ; Désigne Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge-commissaire, qui exercera les fonctions prévues aux articles L. 621-9 et suivants du code de commerce ; Désigne la SELARL DETROIT mission conduite

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69efac0acdc6046d47c133e2

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

code de commerce ; Désigne Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge-commissaire, qui exercera les fonctions prévues aux articles L. 621-9 et suivants du code de commerce ; Désigne la SELARL DETROIT mission conduite

Source officielle