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1 433 résultats pour « travaux et réparations »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f760f8cdc6046d47737c58

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

une réalisation totale de ces mêmes travaux par mise à disposition en temps utile des fournitures propres à les réaliser ; 2.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb3645cdc6046d47cac2b1

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 25 octobre 2024, la société PARE BRISE OZOIR a établi l'ordre de réparation sous le n°1387 du changement de pare-brise de Monsieur [K] [D].

Source officielle
TCOM

Référés

69f0d722cdc6046d47d9fd41

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

POPULAIRE ALSACE LORRAINE [Localité 2], ci-après « [Q] POPULAIRE », a consenti un prêt d'un montant en principal de 555 700 € à la société [R], filiale du groupe SOMED SANTE, destiné au financement de travaux

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69ce73a2cdc6046d47dce29b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* Sur la prétendue mauvaise qualité des livrables, ce reproche concerne des versions de travail provisoires. De plus il n'y a pas eu de plagiat de la part de GAC.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e817cdc6046d47e0ea87

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ce retard provoqué par les travaux de rénovation de la bâtisse dit «[Adresse 2]», propriété de la Mairie d'[Localité 1], n'a pas permis d'ouvrir avant la saison 2024 et de faire venir leurs anciens clients

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c497bbcdc6046d47fa3943

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle était le fournisseur principal d'une chaîne de restaurants appartenant à ses fondateurs au travers de leurs deux holdings familiales, les sociétés, [V] ENTREPRISES et S.T.INVEST.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a8fb85cdc6046d478c8b3b

Commerce

10 novembre 2025

10 novembre 2025

M E N T FAITS ET PROCEDURE Par contrat en date du 15 décembre 2022, Monsieur [Z] [F], entrepreneur individuel exerçant une activité de maçonnerie générale sous l'enseigne commerciale « GRC MULTI-TRAVAUX

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

é de président de la SAS WEST VAPE, a déposé une plaintec/X pour tentative d'escroquerie

69a73d04cdc6046d47681a49

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

locaux de la société CATALEYA (INOVABIS), révoquer immédiatement Monsieur [Q] ès qualité de directeur général de la SAS WEST VAPE, exclure l'associé la société CATALEYA (INOVABIS) et refacturer des travaux

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a63acdc6046d4707306a

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

provision que nous accordons, * 3 000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Autorisons la SAS [U] [O] à substituer à M, [R] toute entreprise de son choix afin de réaliser les travaux

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a64bcdc6046d47073162

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

que nous accordons, * 3 000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Autorisons la SAS MADELEINE PALACE à substituer à M, [A] toute entreprise de son choix afin de réaliser les travaux

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf0c1bcdc6046d47ebfd20

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Nous avons fait tous nos efforts possibles mais le client a radicalement refusé et refuse de toute façon de travailler sous les sanctions. » ; que l'annulation de la commande n'est pas imputable à NINA

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc82dcdc6046d47ce8aaa

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les travaux relatifs au Bâtiment A ont été effectués et les réserves levées.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5bc8cdc6046d47c6a25d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SAS VIMCA a confié à la SAS BISCAYE ELECTRICITE, selon bon de commande signé le 23/09/2021, la réalisation de travaux de rénovation de deux appartements situés dans une maison de maître [Adresse 4]

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d04e1dcdc6046d470a5ce2

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Monsieur [B] [V] a travaillé pour le groupe EV pendant plus de 25 ans et a occupé la fonction de président de EV pendant 6 ans. En juin 2023 Monsieur [B] [V] a quitté EV.

Source officielle
TCOM

Pcl

6a049a4ecdc6046d479a6df8

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BERGERAC sous le n° 802 419 515 - 2014 B 194 et exerce une activité de Commerce de véhicules achat vente reprise dépôt vente entretien réparation

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9eef1cdc6046d47da85ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société PRIMA CONSTRUCT SRL a conclu avec la société MANCHE INDUSTRIE MARINE, ayant son siège social à [Localité 1] (76) et ayant pour activité la réparation et la maintenance navale, 4 contrats de

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4ca86cdc6046d479a8d8c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 03 octobre 2025, par : La SARL MOTOCULTURE DE L'OUST Vente, réparation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46fbbcdc6046d4731acb0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle estime qu'aucune somme n'est due à la société [U] ET FILS mais que cette dernière lui doit 62 220 euros au titre de pénalités de retard et 69 392,02 euros au titre des travaux de reprise.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38250cdc6046d477cafc7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ET ASSOCIES RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SARL DE LA [N] [L], a pour objet social l'exploitation et l'entreprise agricole, elle a conclu avec la SARL [Z] [G] un contrat de prestation de travaux

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44117cdc6046d47bfe9b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société VEL'O DROME BEAUTY s'est alors retournée contre la SCI ST MARTIN afin de solliciter la réalisation de travaux.

Source officielle

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