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1 276 résultats pour « boisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère A

69dcbe59cdc6046d47124a37

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SAS LE MEDIEVAL [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de crêperie, Grillade de poulet, pizzeria, grillades, restauration rapide en livraison et vente à emporter, avec accompagnement de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aebabacdc6046d470890b2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rappel des faits, procédure et moyens des parties : Le 14 décembre 2018 la SAS MARKAL, société spécialisée dans la fabrication de produits alimentaires biologiques et la SARL BIERCORS distributeur de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07884cdc6046d47312a8d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

commercialisation de produits alimentaires, l'organisation et la réalisation de tous types d'animation et d'événements, la fourniture de tous matériels et prestations s y rapportant, la vente et le service de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf4169cdc6046d477f379c

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

de [Localité 2] sous le n° 844 651 976 - 2018 B 5454 et exerce une activité de pâtisserie, salon de thé, sandwiches froids sur place et à emporter, boulangerie, glaces, plats à cuisinés, vente de boissons

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5690cdc6046d47809218

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 977 648 161 - 2023 B 3852 et exerce une activité de commerce d'alimentation et d'épicerie générale, produits frais, fruits et légumes, boissons

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf7284cdc6046d4782610c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 929 633 766 - 2024 B 3727 et exerce une activité de vente de boissons et vente de tabac sous la forme d'une

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bac8ccdc6046d47226531

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : REGAL FOOD Société par actions simplifiée Nom commercial : REGAL FOOD [Adresse 2] Activité : Restauration rapide et vente des boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

l'installation, soit le 23 juillet 2021 ; Débouter la SAS CHALET JEAN MACE de ses demandes financières au titre du remplissage du silo et de la trémie et d'une absence de repérage des fonctions des boutons

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69ad5d63cdc6046d47ee278e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

débattue à l'audience publique du 04 novembre 2025 où siégeaient Monsieur Jean PICHOT, Monsieur William DIGNE et Monsieur Gilles MENARD, juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Maître Gaëlle BOHUON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fd3dcdc6046d478d8326

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Vente de boissons non alcoolisées RCS [Localité 1] A 802069211 (2023A00890) DIT que la procédure visera à la fois les éléments du patrimoine professionnel et ceux du patrimoine personnel, FIXE provisoirement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f08f0ccdc6046d47d2f697

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 5 décembre 2017, Monsieur [T] [D] débutait, en qualité de président de droit de la SAS LE MACADAM BISTROT une activité de restauration, friterie sur place et à emporter, brasserie, café, bar, boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b19f9bcdc6046d474ddc7a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Pas de vente de boissons alcoolisées.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8751fcdc6046d47e6766b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Faits et Procédure : La [V] [X] immatriculée au registre du commerce et des sociétés près le Tribunal de commerce de NIMES a exploité un fonds de commerce de débit de boissons, sous l'enseigne BAR LE

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf5508cdc6046d4780791f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 828 989 293 - 2017 A 583 et exerce une activité de restauration rapide, snacking avec vente de boissons alcoolisées

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69c53950cdc6046d470a58d7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

la société JEU DU SORT, Non comparant, D'autre part ; LES FAITS La SAS JEU DU SORT a fait un emprunt auprès de la banque CIC OUEST de 128.000 € pour acquérir un fonds de commerce de débits de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bad94cdc6046d472273fd

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Monsieur [L] [E] [T] [Adresse 2] Activité : Fabrication de frites, sandwichs et vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a9d3cdc6046d47add434

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

tranfert d'argent, produits de la téléphonie mobile, produits de la presse écrite, tabac et accessoires, produits de l'administration fiscale et postale ( timbre amende, fiscale et postale) vente de boissons

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8c03cdc6046d47f2420d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, Président du Tribunal de commerce agissant en qualité de Juge des référés, devant qui la cause a été retenue le 25/02/2025 assisté de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69b35530cdc6046d4779b482

Commerce

22 mai 2025

22 mai 2025

ET : PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : NICO MEUNERIE -Moulins de Bonnevie (SAS) [Adresse 2] Comparant par Me BONON Avocat plaidant au barreau du Mans et Me REMY Avocat correspondant au barreau de NANCY substitués

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f23df3cdc6046d47fc248d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PLAN DE REDRESSEMENT LES FAITS ET LA PROCEDURE : L'[E] [U] [K], exploite un fonds de commerce de Production et vente de glaces, salon de thé, petite restauration, cafétéria, pâtisserie, vente de boissons

Source officielle

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