CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 12
69bf56dacdc6046d478096d0
16 octobre 2025
Prononcée à l'audience publique du Lundi 16 Octobre 2025 où siégeaient M. SASSI, Président, M. CASELLA, Mme TOURRET, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.
69bf5709cdc6046d478099e9
chambre 01
69bf587acdc6046d4780b1ab
20 octobre 2025
Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du Lundi 20 Octobre 2025 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme WEIZMAN, Présidente, Mme DEMAURET, M. BENJAMIN, Juges.
Chambre 08
69bf5946cdc6046d4780befa
22 octobre 2025
Prononcée à l'audience publique du Mercredi 22 Octobre 2025 où siégeaient M. ATTAS, Président, M. BRAVAIS, M. PORTELLI, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.
69bf5eadcdc6046d47811860
5 janvier 2026
Prononcée à l'audience publique du Lundi 05 Janvier 2026 où siégeaient Mme WEIZMAN, Présidente, M. AUSSET, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.
69bf5eedcdc6046d47811c6e
19 janvier 2026
DUPUIS, Mme DEMAURET, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.
69bf617ecdc6046d47814734
69bf61a8cdc6046d478149b9
12 janvier 2026
Prononcée à l'audience publique du Lundi 12 Janvier 2026 où siégeaient M. AUSSET, Président, M. DIARRA, M. BALENSI, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.
69bf7011cdc6046d478238f5
69bf7044cdc6046d47823c29
69bf7258cdc6046d47825e71
69bf74bacdc6046d47828595
26 janvier 2026
Prononcée à l'audience publique du Lundi 26 Janvier 2026 où siégeaient Mme WEIZMAN, Présidente, M. AUSSET, M. BALENSI, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.
Référé prononcé jeudi
69d92e23cdc6046d47c96ae9
3 avril 2025
; * INTERDIRE à ALYOR et à toute entité ou personne liée à ALYOR de communiquer et de faire usage, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soir, de tout procès-verbal de constat dressé
AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4a71cdc6046d47c57060
7 juillet 2025
du 10/06/2024, puis reportée après fixation à l'audience du 31/03/2025.
69ab52aacdc6046d47c60587
exploit introductif d'instance et qui a conclu au surplus au visa de ses conclusions soutenues lors de l'audience du 31/03/2025.
5ème chambre
69e9305ecdc6046d472e7c1d
21 janvier 2025
[Y] [R] en qualité de gérant de SCV laissent sans suite l'acte d'assignation, ne se présentent pas aux différentes audiences, ni personne pour eux, et ne conclut pas davantage.
PROCEDURE COLLECTIVE
69e24963cdc6046d47940086
8 juillet 2025
du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré : Jean [N] PICCIN Président Juge : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI : Marie-Line MALATERRE Juge Greffier d'Audience : Maître Anne CRAPOULET-OUDENOT (présent
Trib. de Commerce
69c92af7cdc6046d4766a4bb
15 janvier 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE : SAS CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 21 janvier 2026 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente
.
69e7512ccdc6046d470002a4
15 avril 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE : SAS [F] [G] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2 ème Chambre
69e75199cdc6046d47000a6d
LIQUIDATION JUDICIAIRE : SAS GA AUTO Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2 ème Chambre
Page 56 sur 376
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.