ce jour la présente décision, les parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du C.P.C. : Rôle n° 2025F2458

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 953 772 688 (Maître Mikael BIJAOUI, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier

La SARL [R] PLUS, représentée par son conseil, a sollicité le bénéfice de ses conclusions déposées le 22 janvier 2025.

Sur l'exécution provisoire La présente décision est de droit exécutoire à titre provisoire conformément aux dispositions de l'article 514 du code de procédure civile.

Sur l'exécution provisoire La présente décision est de droit exécutoire à titre provisoire conformément aux dispositions de l'article 514 du code de procédure civile.

Aux termes de ses conclusions régulièrement reprises à l'audience, la SARL DLF CONCEPT demande au tribunal de : * JUGER recevable l'opposition formée par la SARL DLF CONCEPT, * REJETER l'ensemble des

à l'audience, la société, [B] TT MONTPELLIER demande au tribunal de : Repoussant toutes conclusions contraires comme injustes et en tous cas mal fondées, Dire et juger infondée l'opposition telle que

Sur l'exécution provisoire La présente décision est de droit exécutoire à titre provisoire conformément aux dispositions de l'article 514 du code de procédure civile.

Les moyens sont repris par visa des conclusions conformément à l'article 455 du code de procédure civile : * Vu les conclusions de la société CEGID du 3 décembre 2025.

Les moyens sont repris par visa des conclusions conformément à l'article 455 du code de procédure civile : * vu les conclusions de la société CEGID du 4 février 2026 ; * vu les conclusions de Monsieur

ont délibéré assistés lors des débats par : Maître Margaux Barrière greffier Jugement prononcé par mise à disposition au greffe de ce tribunal le 10/07/2025, date indiquée à l'issue des débats conformément

à intervenir ; * CONDAMNER la Société [F] aux entiers dépens de l'instance, conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de procédure civile.

serait rendue le 16/01/2026 par mise à disposition au greffe conformément à l'article 450 du code de procédure civile DEMANDEUR : BIAS IMMOBILIER ET ENTREPRISE (SAS) [Adresse 1], immatriculée au Registre

ce jour la présente décision, les parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile

Après quoi les juges précités en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision Rôle n° 2023J256 * Le CREDIT COOPERATIF [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Guillaume BAULIEUX - SCP

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort. délibérée par M. Jacques SULTAN, président, Mme Aude WALTER, juge M.

Président : Jean-Pierre BERTIN Juges : Thierry DUVALLET : Etienne MOREAU assistés lors des débats par Anne FREMONT, commis-greffier assermentée Débats à l'audience publique du 18/06/2025 Jugement rendu

EXPOSE Vu les assignations délivrées par la SARL US MOTOSPORT en date du 10 avril 2025 et 25 mars 2025, Il est renvoyé aux conclusions des parties prises et soutenues à l'audience du 20 mai 2025 conformément

Par conclusions en date du 13 février 2025, l'association LOISIRS VACANCES LANGUEDOC a sollicité la réinscription de l'affaire.

La décision rectificative est mentionnée sur la minute et sur les expéditions du jugement.