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425 résultats pour « Achary »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69df6720cdc6046d474f9713

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DISCUSSION Sur la levée de l'option d'achat du 12 juillet 2024 La société GROUPE BIOS soutient avoir valablement levé, par courrier du 12 juillet 2024, l'option d'achat prévue au pacte d'associés conclu

Source officielle

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Radiations

ACHARYA, Nimesh

SIREN 919860015Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

24/04/2026

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Immatriculations

ACHARYA, Nimesh

SIREN 919860015Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

13/03/2026

Voir →

Modifications diverses

POQUE, Coralie, ACHARYA

SIREN 802836122Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

16/02/2025

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Créations

Acharya, Nimesh

SIREN 919860015Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

20/10/2022

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Radiations

ACHARY, Ahmed, Youness

SIREN 513095745GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

23/09/2021

Voir →

TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

Le même jour, la SAS [Localité 1] a financé l'achat via un contrat de location avec option d'achat souscrit auprès de la société CGL – COMPAGNIE GÉNÉRALE DE LOCATION D'ÉQUIPEMENTS, prévoyant un remboursement

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb460fcdc6046d47cc2b4b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de bâtiment, intérieur et extérieur, construction et démolition et accessoirement l'activité de marchand de biens et toutes transactions immobilières, achat

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb49fbcdc6046d475dbdde

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

débats et du prononcé : Maître Anne Sophie GUICHAOUA L'affaire a été mise en délibéré pour jugement être rendu le même jour La SAS SCIERIE NOEL exerce l'activité de scierie exploitation forestière achat

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f160facdc6046d47e8c125

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 4], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 985062991 et exploite un fonds de commerce de: Import-export, achat et vente de

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6688cdc6046d47310609

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 977561166 et exploite un fonds de commerce de: Activivite de concierge, de gardien et petits travaux ( hommes toutes mains) - achat

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69a48f7acdc6046d472d3883

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

Il s'agissait d'un contrat de location avec option d'achat pour un véhicule de marque TOYOTA, type PROACE, immatriculé GH 167 QR.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51c8cdc6046d47e71835

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

981 928 pour l'activité d'Enseignements des langues étrangères en ligne, édition de progiciel, prestation de conseil en entreprise. la gestion d'un porte feuille de titres et / ou de droits sociaux l'achat

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f9614cdc6046d47810acf

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

commissaire de justice en date du 30 mars 2026, la SA Lixxbail a formulé les demandes suivantes : CONSTATER la résiliation de plein droit à la date du 7 mai 2025 du contrat de location avec option d'achat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4700cdc6046d472e65e7

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

avocate au barreau d'Annecy ET Défendeur : EVA 74 : Energies Vitales des Alpes SAS [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 929806446 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de conseil, l'étude, l'achat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2189cdc6046d47c907b8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[I] [A], entrepreneur individuel né le 28/04/1974 à ANGERS (49), exerçant une activité d'entretien réparation mécanique tôlerie peinture électricité automobiles achat vente de véhicules automobiles motos

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 894469535 et exploite un fonds de commerce de: Achats, ventes, détails, gros, demi-gros

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a1aba5ccdc6046d47799f5f

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Achat, vente, importation, exportation de tous produits non réglementés.. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef61a5cdc6046d47b6dc90

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

l'exécution du plan de la société SAS JLF Représenté par madame [I] [U], avec pouvoir, ET Défendeur : SAS JLF [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 890692239 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité d'achats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37c9fcdc6046d47ae8378

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS PPL est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 933386179 et a pour activité déclarée : Achat et vente en gros de produits alimentaires sans alcool.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e05cdc6046d47ae9c33

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS PRO DESIGN est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 890152630 et a pour activité déclarée : Plaquo, électricité, achat vente de matériel de bâtiment, achat

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce4fd7cdc6046d47d9be44

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Condamner in solidum Messieurs [S] [E] et [A] [F] et les sociétés MM INVEST et UNITED ELECTRIC à payer à la société TENERGIE la somme de 10.000 € en indemnisation de ses préjudices résultant de leur acharnement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118825cdc6046d47ab998b

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

jugement du 10 octobre 2025, le Tribunal des activités économiques du Havre a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL PBND SAINT ROMAIN, exerçant une activité de : Achat

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41fccdc6046d475d1c4d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 002880 DEFENDEUR : [R] - [J] (SARL) [Adresse 1] Réparation et tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques, achat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e304afcdc6046d47a649c6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

BONAMICO Matthieu -AARPI VALENT AVOCATS - Case Palais N°1024 [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal LEVY Juges : Monsieur Stéphane FRANCHINI Monsieur Florent ACHARD

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