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288 résultats pour « Bro-Ponroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69f9aafdcdc6046d47a4cf78

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le contrat stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 120,00 € HT ainsi que 5,88 € au titre du bris-machine.

Source officielle

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TCOM

JEUDI

6a04a586cdc6046d479b2091

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le contrat n° 210199550 stipulait une durée irrévocable de 48 mois pour un montant de loyer mensuel de 55,00 € HT, soit 66,00 € TTC ainsi que 2,70 € au titre du bris-machine, contrat prolongé du 10 juillet

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d8c0cdc6046d4714a1a9

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Le contrat stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 241,00 € HT ainsi que 11,10 € au titre du bris-machine.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4997cdc6046d47b47db9

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le contrat stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 133,00 € HT ainsi que 6,12 € au titre du bris-machine.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a5d7cdc6046d479e4630

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le contrat stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 101,00 € HT ainsi que 4,86 € au titre du bris-machine.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9c2fecdc6046d47a1e20c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

tribunal relèvera, qu'à la date de l'assignation, sont dus : Pour le contrat n° 230217180 : * 5 loyers pour un montant total de 606,00 € TTC au titre des loyers impayés et 23,25 € pour l'assurance bris

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb57fccdc6046d475efbd3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Désigne en qualité de juges commissaires Mme Claudine BROSSE et M. Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe7d8cdc6046d47a09ccf

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Monsieur [E] [A] [Adresse 2] non comparant PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé d'instruire l'affaire : Mme Claudine BROSSE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8e0acdc6046d47df4289

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SAUTELET CAILLABOUX FARGEON - LUTETIA AVOCATS, agissant par Maître Jessica FARGEON, Avocat (C1917) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société EMPRUNTIS, créée en 2005 et anciennement dénommée BROKER

Source officielle
TCOM

Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[A] [F] a acquis un charge billes à trois bras, or le commissaire de justice n'a dénombré que deux bras sur le grand charge billes.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c908cdc6046d47d8ba5e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01341 DEMANDEURS SASU EURO LEASE MATERIELS [Adresse 1] comparant par Cabinet CHB AVOCATS - Me Charline BROSSE [Adresse

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a3edc0cdc6046d471e5ff1

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

La société [Q] répond jamais et expose qu'il y avait un accord depuis 2017 en attente de la vente et que la société BRE est locataire et occupante des lieux.

Source officielle
TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[O] [P] [Adresse 6] Représenté par Me Johanna CHEMLA ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Audrey BOLLONJEON ([Localité 2]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme Claudine BROSSE, présidente

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dff1a7cdc6046d475f498e

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Qu'un nouveau passif a été créé auprès de la BRO BTP et de la Caisse des congés payés ainsi que des impôts.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb735cdc6046d47081b37

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

gentleman [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 817779838 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de vente de prêt à porter vente de vêtements de travail accessoires et produits annexes vente de broderie

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TCOM

Rendu de décisions

69cbf53ccdc6046d47a185c8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 2] non comparante PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé d'instruire l'affaire : Mme Claudine BROSSE Date de l'audience

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b1615acdc6046d4746cc2c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

revenus de cette société holding non animatrice proviendrait de la distribution de dividendes au titre de sa détention intégrale du capital des sociétés NATURE ENERGIES, SARL MES C2P et éventuellement BRI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de8e13cdc6046d473cb6c2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle indique que, sur le trajet, la société SGTD a percuté un pont et que l'engin transporté a été endommagé au niveau du haut du bras articulé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f724eecdc6046d476e8424

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire : la SELARL DETROIT prise en la personne de Maître [F] [M] représentée par Monsieur [Y] [I], collaborateur Mandataire judiciaire : la SCP BR ASSOCIES prise

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TCOM

Rendu de décisions

69cbf559cdc6046d47a1875c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[H] [U] [Adresse 3] non représenté PARTIES EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé d'instruire l'affaire : Mme Claudine BROSSE Date

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