CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

134 résultats pour « Chapellier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf94acdc6046d47e7508f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] [Q] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Maxime CHAPEL DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 06/05/2025 en audience publique

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC251 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING CHAPELLIERE

SIREN 954099495Greffe du Tribunal de Commerce de laval

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOULANGERIE CHAPELLIERE

SIREN 424387488Greffe du Tribunal de Commerce de laval

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

KNAFO-CHAPELLIER-CHAUSSE-LANDRAUD

SIREN 501609564Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/06/2026

Voir →

Modifications diverses

MACQUART, Maryline, CHAPELLIER MONNY

SIREN 504510520Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

CTA CHAPELLIERE

SIREN 433148319Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

04/05/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1693cdc6046d47e9e316

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ASSOCIEES représentée par Mme [C] [N] ET Mme [L] [V], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Maxime CHAPEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad16accdc6046d47e9e48d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ASSOCIEES représentée par Mme [W] [K] et Mme [R] [J], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Maxime CHAPEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4adfecdc6046d47fbc693

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Représentant légal : Mme, [X], [Y], Mme, [F], [E], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Maxime CHAPEL

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a8ddcdc6046d47a4a456

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Ont comparu et été entendus en leurs observations : La SAS YCAR SELECTION représenté par Me CHAPEAU, Avocate au Barreau de Toulouse, la SELARL JULIEN PAYEN prise en la personne de Me Julien PAYEN, ès qualités

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0e12cdc6046d47e92250

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

VAZ, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F00120 J 26 2/1133B/NM 13/01/2026 SAS MERAND MECAPATE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Carine CHATELLIER

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69f332bdcdc6046d4712fdf1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : CENCI Noël Juges : PARISOT Sylvie, REMERY Cédric, CHAMPEL Claude, BOUCQ Silvère Assistés lors des débats par Me Valérie GOUYET-BINDA

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69f332d3cdc6046d4712ffa8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : CENCI Noël Juges : PARISOT Sylvie, REMERY Cédric, CHAMPEL Claude, BOUCQ Silvère Assistés lors des débats par Me GOUYET-BINDA, greffier

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bffcccdc6046d47289e4e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Greffier d'audience : Maître Charlotte LAISNE Ministère public : Madame Roxane CHAMPENIER Délibéré le : 04/05/2026 AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Thierry CHRIQUI, président, Monsieur Laurent

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e5747dcdc6046d47d89bc7

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

au capital de 3.001.000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro B 790 019 913, dont le siège social est situé 10, rue de la Thessalie - Bâtiment B à LA CHAPELLE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acfa72cdc6046d47e76186

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Que l'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois en chambre du conseil, pour être débattue en date du 05 mars 2025, La SCI LE SOUND représentée par son conseil, Maître Carine CHATELLIER, de la SCP VIA

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3794acdc6046d4719b59b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 414 339 465 ; * CASH MB, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 16] Chapelle-Saint-Aubin

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a4ccdc6046d4719ca25

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 414 339 465 ; * CASH MB, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 15] Chapelle-Saint-Aubin

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e3771fcdc6046d47ae2899

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Greffier d'audience : Maître Charlotte LAISNE Ministère public : Madame Roxane CHAMPENIER Délibéré le : 13/04/2026 AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Frédéric LECUYER, président, Monsieur François

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0f3f5bcdc6046d47769953

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Greffier d'audience : Maître Charlotte LAISNE Ministère public : Madame Roxane CHAMPENIER Délibéré le : 04/05/2026 AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Thierry CHRIQUI, président, Monsieur Laurent

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02419cdc6046d47631d5f

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE VERSAILLES ORDONNANCE DE REFERE du 22 Octobre 2025 N° RG: 2025R00214 DEMANDEUR SCI [Adresse 1] comparant par Me Elodie DEMAY CAMUS [Adresse 2] et par Me Martin LAMY DE LA CHAPELLE

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3791bcdc6046d4719b295

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 414 339 465 ; * CASH MB, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 16] Chapelle-Saint-Aubin

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a03cdc6046d4719c1fd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 414 339 465 ; * CASH MB, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 16] Chapelle-Saint-Aubin

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a73cdc6046d4719cceb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 414 339 465 ; * CASH MB, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 16] Chapelle-Saint-Aubin

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a98cdc6046d4719cf5c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 414 339 465 ; * CASH MB, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 16] Chapelle-Saint-Aubin

Source officielle