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456 résultats pour « Chaumaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

SAS), qui exerce une activité d'hébergement touristique au GRAND ABERGEMENT, a consulté la société GERARD GERMAIN (SAS), spécialisée dans la conception et la réalisation de systèmes de production de chauffage

Source officielle

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TCOM

JEUDI

69a92c87cdc6046d4790fe3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par courrier en date du 12 avril 2022, la société ATYS SARL adressait deux mémoires en réclamation concernant le décompte définitif du lot chauffage ventilation climatisation (CVC) et du lot gros œuvre

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TCOM

Chambre 04

69f291b4cdc6046d4705dcb0

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Installation de systèmes de chauffage, systèmes de climatisation, systèmes frigorifiques.. Exerçant sous la forme de EURL, elle est donc commerciale de par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8c03cdc6046d47f2420d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur la base des estimations fournies par EGIS Bâtiment Centre Ouest, le groupement a arrêté les budgets des lots techniques (Chauffage-Ventilation- Climatisation, Plomberie, et Courants Forts) à la somme

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TCOM

Chambre 04

69f42310cdc6046d472a7de3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

RCS de BOBIGNY sous le numéro 908358732 (N° de Gestion : 2021 B 13835) a pour activité : rénovation intérieure de locaux privés ou professionnels, en peinture, plomberie, électricité, parqueterie, chauffage

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TCOM

Chambre 04

69f49961cdc6046d4734bcf2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 979199718 (N° de Gestion : 2023 B 9636) a pour activité : plomberie général, chauffage, électricité général, maçonnerie, revêtement de sol, pompe

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e636a9cdc6046d47e76a8b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 12 mars 2025 par : Monsieur [K] [A] [Adresse 1] Siren : 510 868 532 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Plomberie, chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69f320ffcdc6046d47117a42

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENERGIES VERTES, ayant une activité de monteur, dépanneur, frigoriste, Installation frigorifique, aéraulique et thermique y compris leur entretien et leur dépannage, climatisation, pompe à chaleur, chauffage

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TCOM

2è chambre

6a0f8af1cdc6046d47803ea5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 909545071 et exerce l'activité de tous travaux d'électricité générale, de dépannage, de domotique, d'installation et d'entretien de chauffage

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TCOM

REFERE

69dfb494cdc6046d4756d25c

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

LES FAITS La société [R] GMBH & CO.KG (ci-après désignée [R]), spécialisée dans le commerce de gros de matériel destiné à la plomberie et au chauffage, a fourni à la société Ets SEPUI, pour son activité

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TCOM

Chambre 06

69f26b9ccdc6046d4702c504

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 1] comparant par SELARL [Localité 1]-ADER-OLHAGARAY [Adresse 2] DEFENDEURS SARL CLIMATISATION CHAUFFAGE ET PLOMBERIE [Adresse 3] FRANCE N° de RCS de [Localité 2] : 828104422 / Gestion 2017

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TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cfa8cdc6046d47c25bf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2024 003545 DU 01/04/2025 ENTRE COMPAGNONS DU CHAUFFAGE (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Alain COCKENPOT, Avocat au Barreau

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0343ecdc6046d47641d1c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Selon devis en date du 18 avril 2019, accepté le 3 mai 2019, la Société VAL 3 B a commandé à la Société [E] [U] la fourniture d'un équipement de chauffage et de rafraîchissement de son établissement destiné

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d3a48acdc6046d474b2454

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et analyses techniques ; qu'elle est depuis plusieurs années en relations avec la société MMC PRO, qui a pour objet, notamment, tous travaux de plomberie, sanitaires, installation de matériels de chauffage

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Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50cf9cdc6046d47ce45e9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

d'inscription au répertoire général : 2025 013290 Demandeur (s) : Me Simon LAURE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Présent en personne Défendeur (s) : MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE

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TCOM

Chambre 06

69f273d6cdc6046d47036d14

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 538938713 (N° de Gestion : 2012 B 108) a pour activité : installation et dépannage en plomberie et chauffage, électricité, travaux en bâtiment.

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TCOM

Chambre 04

69f27574cdc6046d47039095

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

au RCS de BOBIGNY sous le numéro 908435464 (N° de Gestion : 2023 B 11203 ) a pour activité : Bureau d'étude technique bâtiment et activité du seconde ¿uvre, revêtements des sols et murs, plomberie, chauffage

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TCOM

Chambre 04

69f295b6cdc6046d47062372

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 905146817 (N° de Gestion : 2021 B 12315) a pour activité : plomberie, rénovation, peinture, climatisons chauffage.

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TCOM

Chambre 06

69f451c9cdc6046d472faa04

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 894988021 (N° de Gestion : 2021 B 3058) a pour activité : réparation et montage de chambre froide, et congélateur,frigidaire, chauffage, et radiateur

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Chambre 06

69f4cea1cdc6046d47393dc1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Adresse 2] Activité couverture étanchéité bardage, bâtiment général, électricité, plomberie, chauffage et tout objet similaire ou connexe N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 333645984 / N° de Gestion

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