CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

216 résultats pour « Froin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4351cdc6046d472e1d33

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

certificat d'immatriculation provisoire était expiré depuis la restitution du véhicule le 21/04/2023, Monsieur [D] a dû refaire effectuer un contrôle technique, révélant un problème lié au mécanisme de freinage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39a18cdc6046d474a7963

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

L'ESTHETIQUE ET AUX PRODUITS CAPILLAIRES ET COSMETIQUES; ACHAT VENTE DE PRODUITS CAPILLAIRES, DE COSMETIQUES, PARFUMS, ACCESSOIRES DE MODESET BIJOUX FANTAISIES; ACHAT, VENTE DE BOISSONS CHAUDES OU FROIDES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c335fecdc6046d47d5bd63

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Restauration rapide, sur place et à emporter, en click & collect et en livraison, sous l'enseigne pokawa vente de boissons chaudes et froides

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f58563cdc6046d474af34e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Dans le cadre des relations contractuelles existantes entre les parties, un différend est né relatif au contrat de maintenance du froid.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a148afcdc6046d47e4568f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

liquidation judiciaire pour non-paiement des sommes définitivement dues à l'égard de : La SARL LA GOULETTE [Adresse 2] RCS [Localité 4] N°: 952308286 ACTIVITE : Restaurant ( restauration chaude et froide

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2e00cdc6046d47be5cd4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

423 RCS [Localité 1] ayant pour activité : le commerce spécialisé en vente de poisson déjà préparé et présenté sous vitrine fermée sans nuisances olfactives, épicerie fine, petite restauration, repas froid

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781a5cdc6046d4704c392

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Tous travaux de plomberie et d'électricité, installation, réparation, entretien de matériel de gestion du froid.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0eea6dcdc6046d476dc345

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS J 2 R [Adresse 1] Activité : Commerce de ventes de boissons chaudes et froide

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a2c5cdc6046d470750ca

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le bailleur est privé et la chambre froide et le tour réfrigéré sont en pannes.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d8536dcdc6046d47b5a092

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS CHARONNE 24 [Adresse 1] Enseigne : Le Pain Quotidien Activité : La fourniture, la vente et les service d'aliments et de boissons chaudes ou froides

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

EUROPAN GECOMA MB3006 1 BATTEUR MELANGEUR EUROPAN PL40V A VITESSE VARIABLE 1 RECHAUD 2 FEUX SOFINOR SUR PIED 2 TOURS REFRIGERES 4 PORTES DAP TPIV 4P GL 10 EUROPAN AVEC DOSSERET, GROUPE LOGE 1 CHAMBRE FROIDE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a688cdc6046d47853942

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société L.A ETANCHEITE exerce des activités dans le domaine des travaux d'étanchéité, aussi bien à froid qu'à chaud, ainsi que dans la location de matériel de BTP et le commerce de produits non réglementés

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4418ccdc6046d47250bac

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

décembre 2024 pour un montant de 17 000,04 € TTC sur laquelle était déduit l'acompte versé pour un montant de 6 000 €, soit une somme restant due de 11 000,04 € * Le bon d'intervention ALLIANCE DU FROID

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51976cdc6046d47367233

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

remplacer la vidange d'évier et le meuble sous-évier ; * Stade de [Localité 2], pour la création de tubes et raccords multicouche ; * Boucherie SIMPLY de [Localité 1] pour refaire le tuyau d'eau froide

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07501cdc6046d4730eea7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

à la citoyenneté et à la réduction des inégalités sociales et culturelles, notamment entre les femmes et les hommes, dans ses activités de coffee shop (débit de boissons non alcoolisées chaudes et froides

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0953ccdc6046d473333d6

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

animés par des intervenants extérieurs sur divers sujets (bien-être, couture, dessin, cours de cuisines.) accueil et organisation d'anniversaire d'enfants, salon de thé (débits de boissons chaudes et froides

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69d781b3cdc6046d47a1c1c1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

véhicule n'ont pas été causés par une mauvaise utilisation de la part du propriétaire ; * le véhicules est porteur de défauts qui expliquent les défaillances exposées par [V] en matière de moteur, freinage

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Remise en route possible des chambres froides en fin d'après-midi (…) ».

Source officielle
TCOM

REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

vice caché de la mécanique, à la vétusté, à des réparations inappropriées, à un défaut d'entretien, à une utilisation inappropriée du véhicule ou à toute autre cause, * Vérifier si le numéro frappé à froid

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f8f4cdc6046d476b5e34

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'étude installation et maintenance des installations en froid et climatisation et toutes prestations techniques s'y rattachant, pratiquée sous la forme

Source officielle

Page 6 sur 11

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.