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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 02 (chargement)
69eb3c6acdc6046d475ca432
14 avril 2026
14 avril 2026
le n° 939 727 392 RCS BORDEAUX (2025 B 412), dont le siège social est situé à LACANAU ([Adresse 1]), [Adresse 2], exerçant une activité de jardinerie, en ce compris notamment l'achat pour revente de plantes
Source officielle7ème chambre
69f12a1bcdc6046d47e4cece
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 823873062 et exploite un fonds de commerce de restaurant traditionnel, plats asiatiques, vente de plats à consommer
Source officielleMERCREDI
69aa0d0fcdc6046d47a82032
28 janvier 2026
28 janvier 2026
l'égard de la société LA BICYCLETTE SARL, identifiée sous le n° 824 732 333 RCS BORDEAUX (2017 B 47), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de vente au détail de fleurs et de plantes
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b71788cdc6046d47c9c27a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Sylvain PRUVOST, Monsieur Nicolas PECHNYK, Juges.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69f08de4cdc6046d47d2e005
22 avril 2026
22 avril 2026
de Commerce de VANNES en date du 25 février 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS TAHE OUTDOORS FRANCE Fabrication et vente de tous articles en matière plastique
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2560dcdc6046d475f3da6
11 avril 2025
11 avril 2025
médicaments à domicile, transport de petit colis, patrouillage ; orthopédie matériel médical location et vente d'accessoires et de produits pour soins à domicile et produits de régimes diététiques, plantes
Source officiellechambre 1-20
6a0eb3a9cdc6046d47681286
4 mai 2026
4 mai 2026
Condamner SAS LA PLATE-FORME DES ENERGIES aux entiers dépens. A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 février 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
6a0b11abcdc6046d4713ae82
7 mai 2026
7 mai 2026
date du 6 février 2025, le tribunal de commerce de SAINTES a prononcé le redressement judiciaire de : EURL [E] [Z] SARL [Adresse 1] Activité : La conception, la création de parcs et jardins, la plantation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69cbc39ccdc6046d479dcaa7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
procédure et entendu en ses réquisitions verbales, Ordonne une enquête pour déterminer la situation financière de l'entreprise, [K], [R],, [Y] -Muni d'un food truck, j'effectuerai de la vente sur place de plats
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ef60cdc6046d479d655b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
procédure de redressement judiciaire et la déclaration de cessation des paiements effectuées au greffe de ce Tribunal le 14/01/2025 par l'entreprise : ANIMAL PASSION SARLU Commerce de détail de fleurs, plantes
Source officielleTrib. de Commerce
69c04435cdc6046d47932bea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Localité 1] Activité : Fabrication d'huiles essentielles eaux florales hydrolats fabrication de produits cosmétiques vente des produits fabriqués au détail en [Localité 2] en gros et semi-gros achat de plantes
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cd9fcdc6046d47b57ee4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
L'achat et la vente au détail de fleurs en pot ou coupées, de plantes, de graines, de plants de fleurs ou de légumes, ainsi que d'arbres et d'arbustes fruitiers ou d'ornements.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c97c25cdc6046d476f296a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société CEP COSMETIQUE (SAS) -, [Adresse 1], ayant pour activité la fabrication et la vente d'articles en matières plastiques
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7ff09cdc6046d47dadc1e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
RCS B 814712378 (2015B01355) Activité : Prestations de services en maintenance, ajustage de moules en acier, modifications, réparations, sablage, soudures, reprise de style sur moules pour injection plastique
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c452fcdc6046d472e3e11
18 mai 2026
18 mai 2026
de la société : BJMW SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 942989617 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolatier, glacier, traiteur, plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e69de0cdc6046d47f28368
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de Limoges, par jugement du 08/01/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : S.R.O.S [Adresse 1] Activité : La restauration, la préparation et la vente de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6cc86cdc6046d47f5b414
1 avril 2026
1 avril 2026
Activités Economiques de Limoges, par jugement du 15/10/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : [Adresse 1] Activité : Restauration traditionnelle et rapide de plats
Source officielleChambre 2-5
69d44da4cdc6046d4759b696
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Plats salés le midi, faits Maison avec produits frais locaux de nos régions : plats cuisinés, salades, quiches, cakes, sandwichs, vente de boissons non alcoolisées et de vins à consommer sur place à l'occasion
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70a5ccdc6046d47c8edbc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Sylvain PRUVOST, Juges.
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b7120dcdc6046d47c96a5a
1 avril 2025
1 avril 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Nicolas PECHNYK, Juges.
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