CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

161 résultats pour « transfert sur un autre véhicule »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fb33eacdc6046d47ca8ea8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

LES FAITS : 1/ Sur la créance retenue par Monsieur [H] [A] : Monsieur [H] [A] est propriétaire d'un véhicule TOYOTA FJ CRUISER immatriculé [Immatriculation 1], assuré auprès de la Compagnie d'assurances

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Cela est d'autant plus indélicat que l'OHS, dans ses autres reprises, a repris les congés payés.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1087ccdc6046d47a1a993

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[C] 27 a continué à prendre en charge les véhicules utilisés par la société TAXI [C] 27, sans qu'aucune refacturation n'ait été mise en place.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9ee81cdc6046d47aa48a3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Un contrat d'assurance flotte Auto Entreprise Euroline Stamex a été souscrit auprès de Aviva par l'intermédiaire du courtier Arca Transports.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be47ccdc6046d47268a34

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Par assemblée générale extraordinaire du 8 janvier 2024, la société avait de nouveau transféré son siège social [W] son activité en revenant à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e8c5cdc6046d47a3c8fa

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PRESENTATION DU PLAN DE [Localité 1] La SARL [H] a été créée en 2006, elle a pour activité l'achat, la revente de véhicules et réparations ; son activité a été transférée à l'adresse actuelle en 2023

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26f9fcdc6046d47629713

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société HP AUTOMOBILES est une société spécialisée dans la réparation et l'entretien de véhicules automobiles légers.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f3becdc6046d473d726a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* Le droit à la jouissance des lignes téléphoniques sous réserve des autorisations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

autres le transport la location de conteneurs de bungalows et matériels divers la vente et le dépôt vente de véhicules divers de matériels divers ambulant pour salons expositions manifestations sportives

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de74d5cdc6046d47381c42

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

La société LTFG a souscrit une police d'assurance n° 10055966604 le 22 décembre 2017 auprès de la société Axa pour l'ensemble de son parc de véhicules et d'engins de chantier ; la pelle litigieuse ne figure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9bd8cdc6046d471abc30

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

relever des dispositions de l'article L.642-7 du code de commerce, * Plus généralement, le matériel, l'outillage et les installations techniques, la documentation professionnelle, informatique et autres

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c10dd5cdc6046d47a2197a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le tribunal prend acte de ce que la société EHTP ne reprend qu'une partie des actifs de la SAS SOCIETE NOUVELLE [A] TP ; les autres actifs seront donc vendus par la liquidation judiciaire au profit des

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1df6dcdc6046d47f39982

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

par ambulances ou véhicules légers et les transports de corps.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94bbbcdc6046d4768eece

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

La SAS AB AUTOS CONCEPT est, quant à elle, spécialisée dans le négoce des véhicules d'occasion.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* Les contrats Reprise des contrats suivants : * Contrat de crédit-bail concernant le véhicule VOLKSWAGEN TIGUAN immatriculé [Immatriculation 4] * Contrat de financement DIAC concernant le véhicule

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la DRSD, organisme auquel elle rend des comptes réguliers, tout comme aupres de la DGA ou de l'Intelligence du Territoire, de la Gendarmerie.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5b42ccdc6046d47771775

Commerce

5 novembre 2025

5 novembre 2025

transporteurs, à 15 % de location de véhicules avec chauffeurs.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb3645cdc6046d47cac2b1

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [K] [D] est valablement assuré auprès de la compagnie ALLIANZ I.A.R.D. sous le numéro de contrat [Numéro identifiant 1].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0b362cdc6046d47d69e44

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

FIFTH WAVE HOLDING de droit luxembourgeois.), de Mme [Y], de la société SOMED BOARD (véhicule d'intéressement des salariés) et d'autres actionnaires personnes physiques.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0b38dcdc6046d47d6a216

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

FIFTH WAVE HOLDING de droit luxembourgeois.), de Mme [I], de la société SOMED BOARD (véhicule d'intéressement des salariés) et d'autres actionnaires personnes physiques.

Source officielle

Page 6 sur 9

← PrécédentSuivant →