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1 184 résultats pour « Aline Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69eaee5fcdc6046d4755c672

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12abacdc6046d47e179d4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

PHARMACIE DES BOULEVARDS (SELAS) [Adresse 4] * Représentant(s) : Maître Christophe ROSA, avocat au barreau de Grasse Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président: Juges : Madame Aline

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56313cdc6046d47d78740

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de : JUGEMENT : CONTRADICTOIRE en PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : Le 15 Avril 2021, une déclaration préalable a été déposée par la Société [F] [B], ARCHITECTURE [H] URBANISME et obtenue le 27 Mai

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Les travaux de construction ont finalement fait l'objet d'une réception sans réserve en date du 11 mars 2021.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PUCHADEZ, Aline, Marie-Thérèse, Isabelle

SIREN 109850057Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/09/2026

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Créations

SEBILLE, Claire-Marie, Aline, DESLAGE

SIREN 914158043Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/09/2026

Voir →

Créations

MAHÉ, Sylvie, Nicole, Marie, Aline

SIREN 402739932Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

08/09/2026

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Radiations

Coutaud, Sylvie Marie Aline Fernande, Serenne

SIREN 442330767Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

04/09/2026

Voir →

Radiations

MARTIN, Isabelle, Aline, Anne-Marie

SIREN 520787508Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

03/09/2026

Voir →