CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 153 résultats pour « Vanni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7ddb7cdc6046d474a8709

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 21 aout 2023, le conseil de la société, [Localité 2] NORD-EST a adressé une ultime mise en demeure de payer la somme de 847.18 euros, en vain.

Source officielle

Page 62 sur 108

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 414 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

Voir →

Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

Voir →

Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

Voir →

Créations

VANNIER, Frédéric

SIREN 108605775Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

21/08/2026

Voir →

Radiations

VANNIER, Michel

SIREN 348551508Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

13/08/2026

Voir →

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c10d8cdc6046d4729dd07

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

des pièces produites que la société MCC ELEC (SAS) est redevable envers URSSAF MIDI PYRENEES d'une somme d'un montant de 54 241,00 €; Attendu que toutes les tentatives de recouvrement sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0f13c8cdc6046d47721554

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

En vain. Que le CLIENT a alors assigné la BANQUE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118149cdc6046d47ab2669

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

par courrier recommandé avec AR en date du 18 juin 2025 réceptionné le 02 juillet suivant, la société CHOUN a été relancée pour le paiement de cette facture ; Attendu que ces relances sont demeurées vaines

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d15b2acdc6046d4721686c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En vain. Par LRAR en date du 26 mars 2024, CM DRAVEIL SEINE-SENART a mis en demeure M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0683acdc6046d47cfb188

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par courrier en date du 13 août 2025, CMC met en demeure LDC de régulariser sa situation, en vain.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a93efacdc6046d4792837b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 20 février 2024, la société PREFILOC CAPITAL SAS met en demeure la société SEEB SASU de lui régler la somme de 13.263,22 € pour les trois contrats, en vain.

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69b00cdc6046d47f24b7a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SHOP a été placée en redressement judiciaire, puis en liquidation judiciaire par décision du 24 Avril 2024, que la requérante a alors régulièrement déclaré sa créance au passif de la procédure et a vainement

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02acccdc6046d47638862

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

plomberie pour le compte de la SAS OXYGN CONCEPTS (RCS [Localité 2] n°537 430 142) en sa qualité de maître d'œuvre qui sont restés partiellement impayés, d'où l'instance, après mise en demeure restée vaine

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e249b8cdc6046d47940600

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Demandant à plusieurs reprises la régularisation de la situation, en vain.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e274abcdc6046d479b82c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

des pièces produites que la société SARL [U] (SARL) est redevable envers URSSAF MIDI PYRENEES d'une somme d'un montant de 13 715,78 € ; Attendu que toutes les tentatives de recouvrement sont restées vaines

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2785ecdc6046d479bcd5c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

des pièces produites que PRO [Localité 1] 82 (SAS) est redevable envers URSSAF MIDI PYRENEES d'une somme d'un montant de 20 189,00 € ; Attendu que toutes les tentatives de recouvrement sont restées vaines

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c1becdc6046d47f111e3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

d'environ 47 725 € ; qu'elle exerce une activité de travaux de plomberie, sanitaire et chauffage depuis Juin 2020 ; qu'elle a sollicité, auprès de son expert-comptable, sa liquidation amiable, mais en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f20b93cdc6046d47f7c92a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Cette mise en demeure étant restée vaine, c'est ainsi qu'est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69cf7bb4cdc6046d47f60c8e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ont été obtenus en Septembre 2025, retardant l'ouverture du commerce et l'empêchant de générer du chiffre d'affaires afin de payer ses loyers ; qu'elle a tenté de négocier avec le bailleur, mais en vain

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69cf808ecdc6046d47f66e03

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

107.913,09 euros, correspondant aux cotisations, majorations de retard et pénalités, dont 6.551,31 euros de parts ouvrières, Toutes les tentatives de recouvrement tant amiables que forcées sont demeurées vaines

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d152f9cdc6046d4720d4c2

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Les diverses relances et mises en demeure sont demeurées vaines et, en particulier la dernière mise en demeure du 23 juillet 2024, SCM restant créancière, selon elle, de la somme de 4 004,28 euros TTC.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d1f9b8cdc6046d472c1f58

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 27 décembre 2023, LA POSTE a mis en demeure COMZO de lui payer ladite facture, en vain. Ainsi se présente le litige. La procédure Par acte du 27 novembre 2024, LA POSTE a assigné COMZO.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d2097acdc6046d472d27a9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La mise en demeure en date du 13 mars 2024 s'est révélée vaine. C'est ainsi qu'est né le litige.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d2f268cdc6046d473f93c1

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nous retenons également que la mise en demeure du 1 er août 2024 est restée vaine et non contestée.

Source officielle