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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d3d4dfcdc6046d474e3f3d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

relevons que les lettres de mise en demeure du 10 février 2025, dûment réceptionnées le 12 février 2025, faisant courir les intérêts, ainsi que les lettres de résiliation du 18 mars 2025, sont restées vaines

Source officielle

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TCOM

3ème chambre

69ea1f55cdc6046d47418218

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

En l'absence de toute réponse, une nouvelle mise en demeure actualisée lui était adressée pour la somme de 18 080,82 € en principal par courrier LRAR du 9 décembre 2024, mais en vain.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb494bcdc6046d475daf8b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

l'URSSAF de Champagne Ardenne d'une somme s'élevant à 5.711.35 € relative aux cotisations salariales et patronales ; toutes les tentatives de recouvrement, tant amiables que judiciaires sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef8b72cdc6046d47bac191

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Adresse 7] qui a été retournée pour cause de non-identification du destinataire à l'adresse indiquée ; Qu'une seconde convocation a été envoyée à l'adresse du nouveau siège social sis [Adresse 6], en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f01599cdc6046d47c8d431

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Nous rappellerons qu'une contestation sérieuse survient lorsque l'un des moyens de défense opposé aux prétentions du demandeur n'apparaît pas immédiatement vain et laisse subsister un doute sur le sens

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e961c0cdc6046d47322df6

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

lesdites factures le 13 juillet 2023, Compte tenu de cette situation, DF a fait adresser à [Y] une mise en demeure de payer une somme de 38 876,76€ correspondant au montant des factures impayées, En vain

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bf69cdc6046d47f0dc96

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dfb7cdc6046d47f464ad

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick IMBERT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ca4cdc6046d47ff1be9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

d'instruire l'affaire a rejeté la demande de conciliation de Monsieur [P] [D] invoquant les relations fortement dégradées existant entre les deux parties laissant à penser qu'une telle demande serait vaine

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TCOM

Chambre 07

69a3f36acdc6046d471ec9db

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

adressé le 13 juin 2024, n'a pas été payée Des pièces versées au débat il ressort, selon la société BONITO, que cette dernière a essayé de trouver amiablement une issue favorable au litige mais en vain

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d973e4cdc6046d47d15b2b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En vain. CIC a alors assigné le 17 septembre 2024 MAQUIS devant ce tribunal (RG 2024060030).

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dadeb7cdc6046d47ee683d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Une mise en demeure a été adressée à la société HORT'Y COOL en date du 12 décembre 2024 pour qu'elle règle la somme de 2.267,57 € mais en vain.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5664cdc6046d47f66f60

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de commerce de PARIS le 22 février 2024 a fait droit à la demande de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE et a condamné la société DIM à lui payer la somme de 148.997,03 euros, mais en vain

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8d84cdc6046d47f25882

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En vain.

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc8cecdc6046d471ea105

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle précise que sa holding, la société HALL FRANCE HOLDING est associé minoritaire de la société INFUSEO et qu'elle a également vainement entrepris des démarches amiables par son intermédiaire afin d'obtenir

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e86033cdc6046d47198029

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[B] conteste cette décision, en vain. PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice, délivré à personne, M.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e886e9cdc6046d471c708e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

plusieurs factures de prestation du 31 août 2024 au 10 mars 2025 et de contrat annuel du 5 mars 2025 et du 6 mars 2025, Toutes les tentatives de recouvrement tant amiables que forcées sont demeurées vaines

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8ce7ccdc6046d4722854e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Aprolis réitère sa mise en demeure les 3 novembre 2023 et 1 er janvier 2024, en vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8deb8cdc6046d47240fd8

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2022, Orca Marée cesse d'approvisionner Jiro et, le 2 avril 2024, la met en demeure par LRAR de régler un montant de 27 655,20 € TTC correspondant à 83 factures impayées de mai 2022 à décembre 2022, en vain

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TCOM

3ème chambre

69e908d0cdc6046d472b9fd3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

janvier à juin 2023, ne sont pas réglées à leur échéance pour un montant total de 7 828,56 € et, par deux LRAR du 9 novembre 2023 et du 30 mai 2024, PPC la met en demeure de régler les montants dus, en vain

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