CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-4
69ce59f6cdc6046d47da809b
15 janvier 2025
qu'ACCUEIL IMMOBILIER verse également aux débats un acte d'engagement régularisé le 24 septembre 2021 avec la société Renaissance Bâtiment, étrangère à la cause, l'ordre de service du même jour, le devis
chambre 1-14
69ce6dd5cdc6046d47dc6201
11 avril 2025
* Une liste détaillée de bons de commande et devis sur 7 ans est présentée pour démontrer la nature ponctuelle des prestations et l'absence de relation commerciale pérenne.
DELIBERE REFERES
69ad8da6cdc6046d47f25a76
10 juillet 2025
La société BMTP a établi un devis début mars 2024 pour un montant de 62 180.24€ TTC et l'acquisition de cet équipement a été financée par crédit - bail de la société LIXXBAIL, le contrat prévoyant une
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7cca3cdc6046d470ea202
15 avril 2025
Elle explique avoir fait établir un devis et confié à la société EGTP la réalisation des espaces de stationnement avec surface de roulement en enrobés bitumineux sur les conseils de ladite société.
.
69b7aa4acdc6046d47d3fa92
13 janvier 2026
l'acquéreur ne l'aurait pas acquis ou en aurait donné un moindre prix s'il les avait connus ; Donner son avis sur les travaux nécessaires à la réparation et proposer une évaluation de leur coût à l'aide de devis
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20355cdc6046d47b8d0f2
20 octobre 2025
La société OVVELL ayant quant à elle signé tous les devis nécessaires à l'accomplissement par la société BCMP de sa mission, notamment par l'achat de logiciels supplémentaires, comme préconisé par la demanderesse
MARDI
69c310d0cdc6046d47d2e9ae
en évaluer le coût et la durée, après information des parties et communication à ces dernières dans les 15 jours au minimum avant la réunion de synthèse ou de la rédaction d'une note de synthèse, des devis
DELIBERE 2EME CHAMBRE
69c4aba1cdc6046d47fb9c9c
29 janvier 2026
La société, [Localité 3] a alors établi un devis de remise en état du véhicule d'un montant de 1 761,95 € TTC, accepté par les consorts, [G] le 27 juillet 2023.
chambre 1-1
69d107b8cdc6046d4717b961
1 juillet 2025
Or l'article 7.1. du bon de commande stipule que « les conditions contractuelles applicable sont celles décrites dans le présent Devis/ Bon de Commande, et s'inscrivent plus généralement dans le cadre
Chambre 2-5
69d3647ecdc6046d47470a02
4 avril 2025
d'attribuer ou de reconnaître la ou lesdites qualifications et/ou référencements ; * Les archives de nature commerciale, contractuelle, comptable, sociales, technique ainsi que les échantillons, les devis
PROCEDURE COLLECTIVE
69a55586cdc6046d473b2711
7 avril 2025
La somme versée par la société Ivoire Capital correspond à un devis n°1025 en date du 20/03/19 d'un montant de 50 000 € (cf. annexe 3), qui correspond à un acompte sur licence de distribution exclusive
AFFAIRES COURANTES
69a5d052cdc6046d474694a7
7 juillet 2025
Le 05 janvier 2023, le garage PACIFIC AUTO a établi un devis de remise en état de remplacement du moteur à hauteur de la somme de 6.863,03 euros.
LUNDI
69a9114ccdc6046d478e4b36
19 janvier 2026
Elle a signé un devis d'un montant de 235.000,00 € HT concernant les coûts liés à la découverte de radioactivité et a réglé les prestations de rapatriement des « Big Bags » à la société COLAS FRANCE SAS
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be8d84cdc6046d476fbf62
15 juillet 2025
: * Retard dans le règlement des appels de fonds pour le compte prorata, le cas échéant, * Retard dans la fourniture de documents d'exécution, * Retard dans la présentation d'un échantillon, d'un devis
69c40f08cdc6046d47eb8edd
26 janvier 2026
concession JEEP d,'[Localité 8]., à cette date, le kilométrage relevé est de 79 228 kms, le véhicule ayant parcouru environ 27 000 kms depuis son achat, le concessionnaire établit le 16 octobre 2023 un devis
REFERE
69dfb52acdc6046d4756dc59
13 octobre 2025
Deux devis ont été communiqués par MATERIALISE.
Trib. de Commerce
69f316f3cdc6046d4710a031
29 avril 2026
Elles produisent, pour établir la matérialité des faits, des échanges de SMS avec un prestataire, Monsieur [N] [W], un bon de livraison ainsi qu'un devis de la société MEDISET ENGINEERING.
69cf9205cdc6046d47f7ca06
2 avril 2026
conclusions des parties, il n'était pas suffisamment éclairé pour trancher les points litigieux relatifs tant aux conventions passées qu'à l'exécution des travaux ou encore aux désordres et aux montants des devis
69cfb306cdc6046d47fa46d2
Au fur et à mesure de l'exécution des travaux, le marché de base fera l'objet de 11 avenants et/ou devis acceptés qui portera ce dernier à la somme de 262.207,03 € HT, soit 314.648,44 € TTC.
AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69ea07a5cdc6046d473f2294
22 avril 2026
exhaustif, notamment sur le sort des liners de piscines composant les stocks, dont Monsieur [B] allègue la disparition sans toutefois en justifier, que Monsieur [B] n'a pas plus fourni au requérant les devis
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