CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 059 résultats pour « ) expertise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

6a04713fcdc6046d4796719d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Le véhicule a été expertisé par le cabinet KPI EXPERTISE et a été déclaré économiquement irréparable le 3 octobre 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d327cdc6046d470a1309

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Concernant les frais de remise en état de ce véhicule, RENTR fournit un rapport d'expertise détaillé en date du 19 Octobre 2023 signé par RENTR.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3bccacdc6046d471ac394

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Intérêt de la reprise Le projet de reprise s'inscrit dans une logique de synergie technologique dans la mesure où la société SMARTEMBED apporte une expertise dans le domaine des douches connectées et

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92c87cdc6046d4790fe3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'objet de toute mesure d'instruction légalement admissible. » Le tribunal dira que, les éléments débattus par les parties échappant à sa compétence technique, il conviendra d'ordonner une mesure d'expertise

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a985accdc6046d4799e4c8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Nous dirons que, nonobstant le fait que cette facture puisse paraitre démesurée au regard des désordres faisant l'objet de l'expertise, il n'apparait pas démontré que la demanderesse ait informé la société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da939dcdc6046d47e91f43

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Attendu que la SAS MJK TRANSIT IMPORT/EXPORT n'a tenu strictement aucune comptabilité depuis l'arrêté du bilan 2021 ; Attendu qu'au bilan clos en 2021, la comptabilité était tenue par le cabinet d'expertise-comptable

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b180eecdc6046d474a8479

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

d'humidité importante dans d'autres chambres devenues impropres à la location ; Que la fermeture récurrente de plusieurs chambres a eu un impact sur la rentabilité de l'hôtel ; Que par ailleurs, l'expertise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b380eecdc6046d477c9977

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* Fournir tout élément technique utile Après dépôt du rapport d'expertise de Monsieur [V], la société RUFRAGER ELEVAGE LORRAINE a assigné la société ELECTRO LORRAINE LIGNES par acte du 23 novembre 2022

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8074dcdc6046d471309a9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le tribunal relève que [M] a lancé une première expertise, puis une expertise judiciaire contradictoire et une négociation amiable devant le tribunal de Bergame et que la procédure amiable introduite par

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e84cd7cdc6046d4717deab

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

est fixé par ses factures, * Les deux conductrices n'avaient pas pris connaissance des conditions générales de leur contrat d'assurance, des procédures de déclaration des sinistres, qui comportent l'expertise

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c09f8dcdc6046d4799ab94

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Une fois la mission confiée à Monsieur [S] terminée, l'ensemble des grumes de bois coupées a été marqué, expertisé et comptabilisé par la société [A], spécialisée en sylviculture et autres activités forestières

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c406b0cdc6046d47eaeba6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

occupation des locaux de la SCI AQUILO, sur ce dernier point, il s'agit de vérifier l'absence de bail signé et le traitement comptable d'une provision conformément à des exercices antérieurs, Le rapport d'expertise

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69f9e6dbcdc6046d47a98f7b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

En octobre 2022, un nouveau dysfonctionnement est survenu, conduisant à une expertise amiable par le cabinet [G], qui a mis en évidence des désordres mécaniques liés à un défaut de lubrification.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de57cdc6046d473bc26c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

d'un pavillon appartenant à la SCI URANDI, situé [Adresse 4], pour un montant de 17.023,18 euros HT, En raison de graves manquements dans l'exécution dudit chantier, dûment établis par des rapports d'expertise

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Par courrier en date du 22 février 2023, LSA confirme à IOC, sous l'objet « Votre sinistre du 03/01/2023 », que « votre compagnie a confié l'expertise de vos dommages à son expert BCA Expertises […] ».

Source officielle
TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle soutient que le rapport technique produit par UNYMAT MATERIAUX, établi à la demande unilatérale de celle-ci, ne saurait suffire à établir la preuve, en l'absence d'expertise judiciaire contradictoire

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048aa6cdc6046d47992b32

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[I] [H], représentant légal comparant en personne En présence du cabinet d'expertise comptable BSF représenté par M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0b3bbcdc6046d47d6a65a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

cette demande ; CONSTATER que Monsieur [L] ne justifie aucunement des griefs allégués dont il sollicite la reprise ; DEBOUTER Monsieur [L] de cette demande ; A titre reconventionnel, ORDONNER une expertise

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40b68cdc6046d47208403

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Rapport d'expertise évaluant le montant des dommages à la somme de 60 408,50 euros * Le certificat de destruction

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da53e7cdc6046d47e1260d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La SARL LE GOUT DU VOYAGE a comparu en chambre du conseil en la personne de Madame [U] [M], du Cabinet d'expertise-comptable CF2A munie d'un pouvoir.

Source officielle

Page 66 sur 103

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.