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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
69e9c4a8cdc6046d473997c9
2 avril 2026
L'analyse détaillée des pièces produites montre que : * 4 versements effectués par [H] en règlement de la facture « Hot Cocoa » y font tous référence : * Virement du 19 janvier 2024, 500 €, référence
Trib. de Commerce
69e9f079cdc6046d473d2724
22 avril 2026
Cette analyse est réalisée sous réserve de démontage et de contrôles complémentaires.
Rendu de décisions
69e9f0cfcdc6046d473d2e5b
Dès lors, il convient d'analyser de façon détaillée les pièces versées aux débats.
69ea3e4ecdc6046d47446453
10 juillet 2025
Au vu de l'ensemble des stipulations contractuelles, et de la nature des contrats qui sont des contrats de co-traitance, ce visa doit s'analyser seulement en un traitement administratif interne au groupement
LUNDI
69eb3797cdc6046d475c3cd4
20 avril 2026
De l'analyse du rapport d'inventaire, il ressort que le commissaire de justice n'a inventorié que du matériel de cuisson, de préparation, de refroidissement, de stockage et des vitrines d'exposition, du
contentieux - première chambre
69a1b622cdc6046d47efd217
3 avril 2025
Sur la condamnation de la SAS NOVO (anciennement dénommée MD [D]) au remboursement des commissions versées par la SARL SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE Au regard de l'analyse qui précède, la SAS NOVO (anciennement
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26be5cdc6046d47ff0fd0
21 octobre 2025
Il produit à l'appui de sa demande : * Une photo le représentant qui aurait été prise en août 2023 et une photo le représentant qui aurait été prise en mai 2024, * Une prescription d'analyses biologiques
DELIBERES REFERES
69a2d217cdc6046d470771af
13 janvier 2026
[X] [D] ; L'analyse de l'étendue des garanties relève du pouvoir du juges du fonds et non du juge des référés ; La demande de condamnation sous astreinte de la SARL [T] ARCHITECTURE à communiquer la
Contentieux général - chambre 4 (délibérés)
69d8b86ecdc6046d47bf044b
8 avril 2026
Après analyse des pièces communiquées, la société STORES DE FRANCE a estimé que la société STORES D.T SARL avait procédé à des déclarations de chiffre d'affaires erronées entre 2020 et 2024 entraînant
chambre 1-12
69d91c74cdc6046d47c72b00
29 janvier 2025
location de site web ainsi que contrat de prestations » de 48 mois avec la société CC pour un « Pack site web » comprenant notamment la création d'un site web, son hébergement, et diverses prestations d'analyse
chambre 1-11
69d93514cdc6046d47ccb1bd
7 avril 2025
JUGER que l'indemnité de résiliation dont le paiement est sollicité s'analyse en une clause pénale au sens de l'article 1231-5 du Code civil Vu le caractère excessif des sommes dont le paiement est demandé
Contentieux Général
69db45edcdc6046d47f56265
7 janvier 2025
Malheureusement, du fait de l'absence totale de traçabilité des matières premières, des process de fabrication et même de l'utilisation qui a été faite de ces vis, et malgré des analyses fines, optiques
chambre 1-7
69ce5d28cdc6046d47dabe99
30 janvier 2025
Le dommage subi par CMAM s'analyse ainsi comme l'obligation pesant sur elle de garantir Monsieur [I] NSKA fait valoir qu'il n'y a pas de lien de causalité entre les fautes qui lui sont reprochées et le
AFFAIRE COURANTE
69abde15cdc6046d47cffb77
2 juillet 2025
L'analyse des conditions tarifaires entre 2017 et 2023, telle que présentée par LECLERC VOYAGES, montre des augmentations marginales : * 0,17% sur les ventes Port Aventura.
69abf7eecdc6046d47d1b2a4
1 octobre 2025
En l'espèce, l'analyse qui précède démontre que [E] [G] a correctement exécuté ses obligations contractuelles.
DELIBERE 3EME CHAMBRE
69ace42bcdc6046d47e61a4f
22 janvier 2026
Compte tenu de l'analyse ci-dessus, le Tribunal dit et juge que cette demande est non fondée et déboute la société COTROLIA de sa demande de condamnation de la société SOCODEP à une amende civile.
69e35d72cdc6046d47ac7c6e
17 avril 2026
rendre sa décision, s'appuiera par conséquent sur les pièces communiquées, notamment le marché signé en date du 21 février 2020, les 10 factures ainsi que les courriers échangés entre les parties et l'analyse
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e442e7cdc6046d47c00631
10 octobre 2025
Il ressort de l'analyse de cet article, qu'il convient de définir et de déterminer : 1. D'une part, s'il s'agit d'un contrat conclu hors établissement 2.
69e484cccdc6046d47c4b047
30 janvier 2026
La requérante indique que le rapport d'expertise n'a pas été contesté par la société COURTINE AUTOMOBILES et que finalement, par son analyse méthodique des liquides et notamment de l'huile, des traces
Audience des référés
69e4ff09cdc6046d47ccec83
20 janvier 2026
Le juge des référés après l'analyse des documents déposés par les parties, constate que Monsieur [A] [B] n'a pas été signifié a personne, mais que le commissaire de justice a vérifié l'adresse et, après
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