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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e9c4a8cdc6046d473997c9

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

L'analyse détaillée des pièces produites montre que : * 4 versements effectués par [H] en règlement de la facture « Hot Cocoa » y font tous référence : * Virement du 19 janvier 2024, 500 €, référence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Cette analyse est réalisée sous réserve de démontage et de contrôles complémentaires.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f0cfcdc6046d473d2e5b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Dès lors, il convient d'analyser de façon détaillée les pièces versées aux débats.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ea3e4ecdc6046d47446453

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Au vu de l'ensemble des stipulations contractuelles, et de la nature des contrats qui sont des contrats de co-traitance, ce visa doit s'analyser seulement en un traitement administratif interne au groupement

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb3797cdc6046d475c3cd4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

De l'analyse du rapport d'inventaire, il ressort que le commissaire de justice n'a inventorié que du matériel de cuisson, de préparation, de refroidissement, de stockage et des vitrines d'exposition, du

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b622cdc6046d47efd217

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur la condamnation de la SAS NOVO (anciennement dénommée MD [D]) au remboursement des commissions versées par la SARL SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE Au regard de l'analyse qui précède, la SAS NOVO (anciennement

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26be5cdc6046d47ff0fd0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il produit à l'appui de sa demande : * Une photo le représentant qui aurait été prise en août 2023 et une photo le représentant qui aurait été prise en mai 2024, * Une prescription d'analyses biologiques

Source officielle
TCOM

DELIBERES REFERES

69a2d217cdc6046d470771af

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[X] [D] ; L'analyse de l'étendue des garanties relève du pouvoir du juges du fonds et non du juge des référés ; La demande de condamnation sous astreinte de la SARL [T] ARCHITECTURE à communiquer la

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b86ecdc6046d47bf044b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Après analyse des pièces communiquées, la société STORES DE FRANCE a estimé que la société STORES D.T SARL avait procédé à des déclarations de chiffre d'affaires erronées entre 2020 et 2024 entraînant

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d91c74cdc6046d47c72b00

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

location de site web ainsi que contrat de prestations » de 48 mois avec la société CC pour un « Pack site web » comprenant notamment la création d'un site web, son hébergement, et diverses prestations d'analyse

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d93514cdc6046d47ccb1bd

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

JUGER que l'indemnité de résiliation dont le paiement est sollicité s'analyse en une clause pénale au sens de l'article 1231-5 du Code civil Vu le caractère excessif des sommes dont le paiement est demandé

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db45edcdc6046d47f56265

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Malheureusement, du fait de l'absence totale de traçabilité des matières premières, des process de fabrication et même de l'utilisation qui a été faite de ces vis, et malgré des analyses fines, optiques

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce5d28cdc6046d47dabe99

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le dommage subi par CMAM s'analyse ainsi comme l'obligation pesant sur elle de garantir Monsieur [I] NSKA fait valoir qu'il n'y a pas de lien de causalité entre les fautes qui lui sont reprochées et le

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abde15cdc6046d47cffb77

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'analyse des conditions tarifaires entre 2017 et 2023, telle que présentée par LECLERC VOYAGES, montre des augmentations marginales : * 0,17% sur les ventes Port Aventura.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7eecdc6046d47d1b2a4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En l'espèce, l'analyse qui précède démontre que [E] [G] a correctement exécuté ses obligations contractuelles.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace42bcdc6046d47e61a4f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Compte tenu de l'analyse ci-dessus, le Tribunal dit et juge que cette demande est non fondée et déboute la société COTROLIA de sa demande de condamnation de la société SOCODEP à une amende civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35d72cdc6046d47ac7c6e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

rendre sa décision, s'appuiera par conséquent sur les pièces communiquées, notamment le marché signé en date du 21 février 2020, les 10 factures ainsi que les courriers échangés entre les parties et l'analyse

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ressort de l'analyse de cet article, qu'il convient de définir et de déterminer : 1. D'une part, s'il s'agit d'un contrat conclu hors établissement 2.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e484cccdc6046d47c4b047

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

La requérante indique que le rapport d'expertise n'a pas été contesté par la société COURTINE AUTOMOBILES et que finalement, par son analyse méthodique des liquides et notamment de l'huile, des traces

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4ff09cdc6046d47ccec83

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le juge des référés après l'analyse des documents déposés par les parties, constate que Monsieur [A] [B] n'a pas été signifié a personne, mais que le commissaire de justice a vérifié l'adresse et, après

Source officielle

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