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1 521 résultats pour « Julien Selli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af6fcecdc6046d471812ae

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX [Adresse 1] Numéro de Rôle : 2025 002626 (4156241) NAC : Demande d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire (Loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69bfd812cdc6046d47898486

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La SARL BRUNAL INDUST a relancé la société [M] [T], S.L.U par mail en date du 22 mars 2024 et par courrier en date du 20 juin 2024.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8662fcdc6046d4719f549

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

L'accord n'ayant pas été honoré, LOUVRE HOTEL a mandaté le cabinet ARC, qui a dû adresser par lettre recommandée avec avis de réception le 7 juillet 2023 réceptionnée le 24 juillet pour la somme principale

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a93692cdc6046d4791c084

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

décharge de Maître [N] [V], [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 5 septembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'affaire a été successivement renvoyée aux audiences des 13 mai, 3 juin, puis en dernier lieu à celle du 1 er juillet 2025 à 9h45.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1dfcdcdc6046d472a66fb

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024074937 ENTRE : La SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 542 016 381 Partie demanderesse : assistée de la SELAS

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d1f69bcdc6046d472bec2e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La Procédure : Par jugement en date du 22 juillet 2024, le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence s'est déclaré incompétent pour statuer sur le présent litige au profit du tribunal de commerce de Paris

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68ae9cdc6046d4754aba4

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[K] [H], dirigeant d'entreprise Domicilié au [Adresse 2] à [Localité 2], France, Représentés par la SELAS inter-Barreaux SIMON & ASSOCIES en la personne de [S] [G] (TOULOUSE) ayant comme correspondant

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96e2acdc6046d479727b7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2024 et signifiée le 26 septembre 2024, comparaissant par Maître Chloé CHIARO, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Thomas JANY, Avocat à la Cour, membre de la SELAS OPTEAM AVOCATS L'affaire a

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d937cacdc6046d47ccddc1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Suite à l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 17 juin 2021, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5ab7cdc6046d470fcf7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Entrée en jouissance et transfert de propriété : FIXE la date d'entrée en jouissance au Mercredi 9 Juillet 2025.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9ceffcdc6046d47a3e3fd

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[S], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 5 septembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dc4ecdc6046d47ce5c6b

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

1] comparaissant par Maître Cindy BOCQUET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab7f0cdc6046d47eb970f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance de référé du 20 juillet 2022, le tribunal de commerce de Rouen a rejeté lesdites demandes, les déclarant irrecevables.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9ab35cdc6046d479f0ff8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Un procès-verbal de livraison et de conformité des biens, objet du contrat, a été signé sans réserve le 9 juin 2023.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ceb84bcdc6046d47e5f3e6

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cet acte a été signifié à DIVERSITE TV FRANCE le 24 juillet 2023, et à 17 JUIN MEDIA le 28 juillet 2023.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

Suivant dénonce d'assignation en date du 17 Juin 2022, la SAS [T] appelait à la cause [X] [N] et le faisait assigner à comparaître le 07 Juillet 2022 par devant les Magistrats composant le Tribunal de

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d54ecdc6046d47a461a2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société AMICACCIU [M] SARLU ayant laissé des échéances impayées, la société PREFILOC CAPITAL SASU l'a mise en demeure le 23 juin 2025, d'avoir à lui payer sa créance.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1c58cdc6046d47911562

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2024 d'un montant de 210 € TTC ; * Facture du 5 juillet 2024 d'un montant de 385,20 € TTC ; * Facture du 17 juin 2024 d'un montant de 156 € TTC; * Facture du 10 juin 2024 d'un montant de 360 € TTC;

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Suivant dénonce d'assignation en date du 04 juillet 2024, la SARL [B] [R] appelait à la cause la SELARL MJC2A LIQUIDATEUR JUDICIAIRE de la SAS BFORBIZ et le faisait assigner à comparaître le 25 juillet

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

SELLIER, Mathieu, Paul, Julien, SELLIER

SIREN 491579595Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/06/2025

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Dépôts des comptes

JULIEN SELLIER PAYSAGISTE

SIREN 893479121Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

03/04/2025

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Créations

SELLING BY DESJARDINS, DESJARDINS, Julien

SIREN 947810255Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

10/01/2023

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Créations

SELLIER, Julien, Jean-Pierre, Moïse

SIREN 799480413GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

24/02/2021

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Ventes et cessions

VINISEVAD, SELLIER, Mathieu, Paul, Julien

SIREN 491579595GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Acte Authentique en date du 25/06/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 4a8 Rue du Moulin 80132 CAHON. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue Pierrot 80210 MONS-BOUBERT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/08/2019

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