* Cet espoir s'est avéré vain par la suite car la société a connu une diminution d'activité durant les 3 ème et 4 ème trimestres 2024 liée au changement d'enseigne et de carte mais également liée à la

En vain.

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Re de vances de Greffe : 38,65 DONT TVA : 6,44 Les faits, La société ROTOCHAMPAGNE, a pour activité principale la réalisation de travaux graphiques et de

Cet effet est resté vain. Le 09/09/2025, le conseil de la société K.I.L. [N] a mis en demeure la SAS L'AGORA-ODYSSEE de s'acquitter de sa dette. Cet effet est également resté infructueux.

JUGER que les contrats objet du présent litige ont été résiliés 8 jours après la mise en demeure restée vaine. En conséquence, ACCORDER à Madame [I] [N] 12 mois de délais de paiement.

PIERRE CLUB DEAL (RCS Versailles n° 814 284 345) dont il n'arrive pas à obtenir le versement du montant du rachat tel que prévu aux statuts de la société, d'où l'instance, après mise en demeure restée vaine

Le 21 février 2025, la SELARL Julien VAN LUYOT et Justine KERGROHEN, commissaire de justice, établissait un nouveau procès-verbal de constat aux fins de sauvegarder les droits et intérêts de la SNC [Localité

Elle tente vainement de faire croire que la défaillance de la société GLOBIMPEX ne relèverait que de sa propre turpitude à l'exclusion de toute force majeure.

Après résiliation du contrat le 19 avril 2024, la société CALF a poursuivi en vain la société AKB-Fibre en règlement du solde débiteur du compte d'affacturage et demande le paiement de 7 671,85 euros à

€, consistant à remplacer le système « PDM » alors que le véhicule ne totalisait que 68 000 Kms et avait été acheté en rachat de crédit-bail 15 629,40 € ; Monsieur [V] [K] a ainsi mis en demeure en vain

Le 13 septembre 2024, la Caisse adresse un courrier simple informant l'adhérent d'avoir à régulariser sa situation et le 20 novembre 2024 un courrier recommandé lui est adressé, en vain.

En conséquence, le 24/09/2025 après plusieurs relances restées vaines, la requérante lui a adressé un courrier recommandé avec accusé de réception portant mise en demeure de régler sous 8 jours la somme

Par LRAR du 5 décembre 2024, pli avisé non réclamé, le CA va réclamer à la caution, en vain, les échéances échues et impayées mais aussi le capital devenu exigible.

Elle a mis en demeure la société FRANSAPINS de les lui régler, en vain. Ainsi est née la présente instance.

En vain. 4. C'est ainsi qu'est né le litige. La procédure 5. Par acte signifié le 1 er février 2024, OTELO a assigné METAVISIO. 6.

saisi a conclu que « les pièces litigieuses ont bien fait l'objet de modifications et que certaines modifications ne respectent pas les standards bancaires »; * Les demandeurs ont alors sollicité en vain

dispositions de l'article 659 du CPC ; qu'il apparait que parmi les diligences, le commissaire de justice a tenté à plusieurs reprises de contacter monsieur [C] par téléphone et a laissé des messages en vain

Le solde de 125.000 € n'a jamais été réglé en dépit de relances amiables et en dépit d'une mise en demeure par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 27 février 2024 restée vaine.

LA PROCÉDURE Par acte signifié le 21 octobre 2024 avec PV de vaine recherche et selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile, BPIFRANCE a fait assigner devant le tribunal de commerce

En vain. C'est ainsi qu'est née la présente instance.