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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69a9114ccdc6046d478e4b36

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Il était de la responsabilité contractuelle de la société VEOLIA PROPRETE AQUITAINE SAS d'analyser correctement la typologie des déchets à traiter, ce qu'elle n'a pas fait.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SANOFI était au même titre qu'EXPEDITORS directement informée des alertes et elle ne s'est pourtant pas inquiétée de la température de transit puisqu'elle a attendu trois mois après la réception pour analyser

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SANOFI était au même titre qu'EXPEDITORS directement informée des alertes et elle ne s'est pourtant pas inquiétée de la température de transit puisqu'elle a attendu trois mois après la réception pour analyser

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

l'intégralité des demandes formulées à l'encontre de Monsieur [CT] [BD], A titre subsidiaire, DESIGNER un expert judiciaire, et le cas échéant tout sapiteur nécessaire, ayant pour mission de : * Analyser

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e84ea8cdc6046d4717fae5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

autre document communiqué au prêteur, morifique d'une déclaration faite par l'emprunteur dans la demande de crédit ou tout autre document communiqué au prêteur, modifiant un élément substantiel de l'analyse

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b6c471cdc6046d47c19df2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Pour fonder sa décision, le Juge commissaire ne peut donc pas se satisfaire d'une seule analyse qui, plus est, n'est pas contradictoire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

, à titre purement commercial, de lui faire parvenir un échantillon de ses produits afin qu'elle puisse les évaluer avant de décider d'établir une relation d'affaires, conformément à son habitude d'analyser

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

JUGER que les protestations et réserves ci-dessus mentionnées ne sauraient en aucun cas s'analyser comme une quelconque reconnaissance de responsabilité à la charge de la société MARLOTTE PISCINES SARL

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e0159fcdc6046d476221b9

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ces fautes manifestes ne peuvent être analysées comme des simples négligences et il conviendra de les retenir à l'encontre de M. [B] [O].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f796cbcdc6046d477af4e4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Pour les engagements pris avant l'entrée en vigueur de l'ordonnance du 15 septembre 2021, la mesure de la disproportion doit être analysée à deux moments différents, au moment de l'engagement et celui

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f20887cdc6046d47f779d6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'analyse du grand livre (pièce n° 9) produit par la société POINT P mentionne l'existence d'un règlement « [R] [U] » du 26 juillet 2023 d'un montant de 13 588,76 € avec un impayé de ce même montant en

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f314bdcdc6046d471070eb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Sur l'analyse des faits Dans sa note, l'expert judiciaire constate que « Le MOE note le 11 septembre 2028 qu'un point est fait sur l'arrachage des bornes par les entreprises intervenant sur le chantier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f43dcdc6046d47167461

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

formulé d'observation particulière, SUR QUOI LE TRIBUNAL, Attendu qu'il convient dans un premier temps d'étudier la régularité et la recevabilité de la demande (I) pour que dans un second temps soit analysé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f487cdc6046d4716796b

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

formulé d'observation particulière, SUR QUOI LE TRIBUNAL, Attendu qu'il convient dans un premier temps d'étudier la régularité et la recevabilité de la demande (I) pour que dans un second temps soit analysé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f4d1cdc6046d47167e64

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

formulé d'observation particulière, SUR QUOI LE TRIBUNAL, Attendu qu'il convient dans un premier temps d'étudier la régularité et la recevabilité de la demande (I) pour que dans un second temps soit analysé

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOYENS Il ressort : A - Du rapport de l'administrateur judiciaire : Préalablement à l'analyse des offres, il convient de précise que : la SAS_ARTISTIC RECORDS est détenue par la SAS V2H (elle-même

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea5592cdc6046d4747241a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle cite une analyse d'un expert économique, Monsieur [O] [N], qui confirme que l'électricité ne pouvant pas être stockée, l'ARENH ne pouvait pas être intégré dans un contrat postérieur à 2025.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69eb2e1acdc6046d475b79fb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le tribunal, après analyse de l'ensemble des documents versés aux débats : contrats, factures, courriels, … constate : * que le dossier concerne 36 chantiers, * que des contrats ont été signés pour chacun

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a361b8cdc6046d471487a8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'analyse des pièces produites au débat, le rapport d'expertise, indique pour chaque sinistre : * Qu'une convocation a bien été adressée à la société SOCODIS.

Source officielle
TCOM

Fond

69a51bbecdc6046d473695e4

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans ce rapport chacune des fautes alléguée fait l'objet d'une analyse en fonction de : * Leur nature, afin de dire si elles faisaient partie de la mission prévue dans le contrat d'architecte * Leur

Source officielle

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Dépôts des comptes

FLANDRES ANALYSES

SIREN 327933370Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

06/09/2026

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Dépôts des comptes

MIGRATIONS ANALYSES & PERSPECTIVES

SIREN 898755301Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

06/09/2026

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Dépôts des comptes

MC Conseil Analyse & Patrimoine

SIREN 983357914Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

06/09/2026

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Radiations

TAXI FROID ANALYSES ALIMENTAIRES (TFAA)

SIREN 750505661Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

06/09/2026

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Modifications diverses

EUROPE ANALYSE PARTICIPATION

SIREN 344934377Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

04/09/2026

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