Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 4 novembre 2024 de Madame Marie-Christine BACHELERIE, Président de Chambre, de Madame Françoise REUSSE, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Madame Françoise BATTUT, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 2 octobre 2025, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Madame Marie CHATEAU, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

Plan de Redressement : ELEC INDUSTRIE (SAS) RG 2026 005345 PC 41225147 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Madame Françoise BATTUT, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

la SAS MY KEBAB RG 2025 006206 PC 41224220 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 31 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER Président, Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ, juge, Madame Ariane

l'achèvement du projet puisque celui-ci a fait l'objet d'une validation par le client final TUI France par un courriel du 28 août 2019 dans lequel il confirme que « les tests sont concluants », « nous arrivons

N°23 Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 12 septembre 2024, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Monsieur Bernard NOËL, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge,

Société à responsabilité limitée - RIVETANCHE, dont le siège social est 1 rue de la République 78840 FRENEUSE - RCS B 514676378 Parties demanderesses : assistée de Me Stéphanie BOYER de la SELARL ARIANE

question, mais précisait également : « par ailleurs, comme annoncé et conformément à nos procédures d'achat, à l'échéance 2022 – 23, nous remettrons en concurrence le contrat qui nous liera si nous arrivons

Par ailleurs, la société ARIANE, client de la société SACMO, a tenu à adresser un courrier au Président du Tribunal de commerce faisant état de son soutien dans le cadre de la reprise des activités de

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 2 octobre 2025, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Madame Marie CHATEAU, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

38.951,37 euros en contestant les autres factures non exigibles selon elle ; que les 29 et 30 septembre 2023, la Société MAISONS CAP OUEST dénonçait l'abandon par la Société BATI'OUEST des chantiers ARON

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 12 septembre 2024, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Monsieur Bernard NOËL, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

C'est grâce à cela que nous arrivons à proposer à nos clients les meilleurs prix et produits. Notre équipe produit a beaucoup grandi et nous sommes aujourd'hui plus de 10 ce qui nous permet cela.

[X] [S] [G] [Adresse 1] Mme [Q] [U] [G] [Adresse 1] Rerésentée par Maître Ariane LACHENAUD, Avocate, [Adresse 2] [Localité 1] Et par Maître Elisabeth DE AZEVEDO, Avocate, [Adresse 3] DÉFENDEURS SARL

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Madame Françoise BATTUT, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

Adresse 5] comparant par Me Marine LAROQUE [Adresse 6] SDE APLICATIONS METALAYM SL [Adresse 7] - ESPGANE comparant par Me Xavier SKOWRON GALVEZ [Adresse 8] SA GENERALI IARD [Adresse 9] comparant par Me Ariane