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3 542 résultats pour « Barier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-20

6a0eb525cdc6046d476831a8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS BATI

Source officielle

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Radiations

Caron, Céline, Bariere

SIREN 953585080Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

13/10/2024

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Créations

SCI Barier

SIREN 983357500Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

23/01/2024

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Créations

RFJ ENTREPRISE, Caron, Céline, Bariere

SIREN 953585080Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

28/06/2023

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Créations

BARIER ET FILS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

10/03/2021

Voir →

Créations

BARIER ET ASSOCIES 2

SIREN 885408872GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/07/2020

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TCOM

audience ordinaire

69e2ca8acdc6046d47a1ed33

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 juillet 2025 Affaire : SAS B2P [Localité 1] [Localité 2] de coiffure pour hommes, barbier Siège

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23e2cdc6046d47c9350b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE THIERCE Débit de boissons, bar, brasserie, friterie, traiteur, PMU, jeux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117600cdc6046d47aa68c3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 22/05/2026 JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Opposition

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

A l'audience, la société PYLA CAMPING SAS se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acea4acdc6046d47e674e8

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

De son côté, la société GONG SUP 1 commercialise du matériel de Kite SURF et notamment des barres.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a93d49cdc6046d47925c41

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

Par conclusions écrites déposées à la barre, Monsieur [N] [J] demande au tribunal de : Vu les dispositions des articles 1217 et 1231-1 du code civil Vu le constat dressé par la SELARL COUDIERE LEXCORPUS

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8a35cdc6046d476f8658

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les Mandataires par leurs dernières conclusions et déclarations à la barre, demandent au tribunal de : Vu les dispositions des articles 378 et suivants du Code de procédure civile Vu les dispositions

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b3a5cdc6046d47a574df

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

A cette audience, La société PREFILOC CAPITAL SAS se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e14cdc6046d4797c2cb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Par conclusions écrites et oralement développées à la barre, la société DALKIA nous demande de : Vu les dispositions du code de procédure civile, et notamment ses articles 394 et suivants, Vu les pièces

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38fa6cdc6046d47dd6900

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A cette audience, La SCP [U], ès qualités de Liquidateur de la société ELITE FORMATION SAS, se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a98bd5cdc6046d479aa6c0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par conclusions défendues à la barre, la société PLANETE MEDICALE SARL demande au tribunal de : Vu les articles L. 442-1 et suivants du code de commerce, Vu l'article 1231-1 du code civil, Vu l'article

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TCOM

VENDREDI

69a93a9dcdc6046d47921e90

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par conclusions soutenues à la barre, la société A.[L] SARL demande au tribunal de : Condamner la société [G] IMMOBILIER à payer à la société A.

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TCOM

Chambre 04

6a16d746cdc6046d4718dc17

Commerce

18 mars 2026

18 mars 2026

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR(S) : SARL BATI-CLÉ [Adresse 2] Activité entreprise générale de travaux de rénovation : peinture intérieure et extérieure, isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2447cdc6046d47c93bc3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : Monsieur [E] [K] [S] [X] nom commercial : Le longchamp Bar, tabac, brasserie, articles

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TCOM

MARDI

6a0b28a4cdc6046d4715bfd3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Par conclusions en demande développées à la barre, la société MINET LOCATION SAS demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104, 1217 et suivants du code civil, Déclarer la société MINET LOCATION

Source officielle
TCOM

MARDI

6a0b28cdcdc6046d4715c2a5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

C'est ainsi que par assignation en date du 15 avril 2024 et conclusions déposées à la barre, la société HEGOAK SAS demande au tribunal de : Vu l'article 1103 du code civil et suivants, Vu l'article 1231

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TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le litige ne trouvant pas de solution amiable, par assignation en date du 10 janvier 2025 et conclusions en réplique déposées à la barre, la société [J] CAPITAL SASU demande au tribunal de : Vu les articles

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9af79cdc6046d47a52577

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

simplifiée, la société étant propriétaire en indivision d'une parcelle cadastrale n°A1552 à Portets et que le liquidateur va devoir la réaliser, L'affaire a été appelée à l'audience du 14 avril 2026, A la barre

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2075cdc6046d47c8f3a1

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Arnaud LEBON-BARRE : M.

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