Sur le calcul de la révision de prix [Z] expose que le détail du calcul n'est pas fourni par [R].

Ces commissions étaient calculées selon un pourcentage du chiffre d'affaires annuel.

Ils lui reprochent de les avoir calculés sur le nombre exact de jours de retard rapportés à une année de 365 jours au lieu d'appliquer la clause du contrat prévoyant leur calcul en prenant le nombre exact

La déclaration d'importation établie par UPS pour le calcul des droits de douane a été faite sur une valeur de marchandise de 8 927,01 GBP, aboutissant à des frais de dédouanement de 2 332,25 euros TTC

protocole quant au processus de réversibilité, et a allégué de défaillances et manquements additionnels à ceux identifiés par le protocole ; le 1er juillet 2022, INITIAL a communiqué à UNIVERS PAIE le calcul

n'ont pas à être pris en compte dans le calcul.

taux applicable pour un chiffre d'affaires compris entre 309.000,00 € et 360.999,00 € conduit au taux de 5 % et non 5,5 % ; En outre, la Société CUISINES DESIGN INDUSTRIES ajoute que l'assiette de calcul

à titre provisionnel, la société KTH EUROPA à payer à la société TRANSCAUSSE la somme de 9.535,72 euros, en règlement des factures n° 488804192, n° 48805554 et n° 48804531 avec intérêts de retard calculés

délibéré conformément à la loi, STATUANT par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, CONDAMNE à payer la somme de 8 434,50 € à la SAS LOXAM au principal, augmentée des intérêts de retard calculés

facturation mentionne une somme de 2.308,04 € HT correspondant à l'intitulé "frais de résiliation", alors que la consommation ne pèse que pour 0,12 € et l'abonnement pour 1,96 € ; Attendu que sur le calcul

En l'absence de fourniture de la déclaration sociale nominative par l'entreprise, les cotisations sont estimées sur la base de la dernière assiette déclarée ayant fait l'objet d'un calcul de cotisations

La déclaration de créance au passif de la liquidation judiciaire comptabilise, à partir du 1er avril 2021, des intérêts sur le solde débiteur des comptes courants calculés au taux d'usure, soit un taux

BANKING SOFTWARE venant aux droits de la société SAB demande au Tribunal de rectifier le jugement en date du 14 octobre 2025, au motif que celui-ci est affecté d'une erreur matérielle portant sur le calcul

mars 2025, siégeant en matière de référé, aux fins de voir : CONDAMNER la SAS ART RENOVATION à payer à la SAS MAISON BATIMENT CONSTRUCTIONS la somme de 8 534,00 € ainsi que les pénalités de retard calculées

société ABYLSEN ST-RA en toutes ses demandes, * Condamner la société COMECA FRANCE à payer à la société ABYLSEN ST-RA, à titre provisionnel, la somme de 33 572,23 € TTC en principal, outre intérêts calculés

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 22 Janvier 2026 N° Minute : 2026F00033 N° RG: 2025F00275 Date des débats : 27 Novembre 2025 Délibéré annoncé au 22 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition

Le détail du calcul de cette valorisation a été à nouveau précisé dans le courrier de notification de la levée d'option le 8 novembre 2024.

Contrairement à ce qu'indique la société PROTIS, la saisie conservatoire n'arrête pas le calcul des intérêts, qui perdure jusqu'au remboursement effectif de l'emprunt.