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322 résultats pour « Chariou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69c3478bcdc6046d47d6dfe3

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

RENOUVELANT DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L03080 GREFFE N° 2025J01121 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69c34907cdc6046d47d6f8b2

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE TRADITION MODERNE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c34b0bcdc6046d47d71a7f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE CLIPS SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c3525ccdc6046d47d79567

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01122 ROLE N° 2025L03934 DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c35c66cdc6046d47d83d63

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

JANVIER 2026 ROLE N° 2025L05398 GREFFE N° 2024J00925 DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

B- Sur le filtre à charbon actif et achat charbon actif Selon la facture du 31 août 2021, le montant de ce filtre était de 22 000 € HT (pièce 6 demanderesse).

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dbc6cdc6046d4725e0b8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dc34cdc6046d4725e98c

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dc49cdc6046d4725eb2c

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd1ecdc6046d4725fc71

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd3bcdc6046d4725fee9

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd4dcdc6046d4726003e

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd70cdc6046d47260326

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd9bcdc6046d47260675

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3deeacdc6046d47261e93

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6a5cfcdc6046d47f32c08

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du présent jugement a été renvoyé pour plus ample délibéré au 7 Juillet 2025, Attendu que la SAS BLS 23 expose que si la société CMP BTP a eu recours à ses services s'agissant de la location d'un chariot

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TCOM

MERCREDI

69eb3cc7cdc6046d475cac93

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

APPLICATION DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00770 GREFFE N° 2025J00351 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

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TCOM

MERCREDI

69ef4d46cdc6046d47b4d115

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026L00766 GREFFE N° 2024J01434 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

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TCOM

MERCREDI

69ef4d63cdc6046d47b4d2e4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE LES AUGUSTINES SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

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TCOM

MERCREDI

69ef4d7ecdc6046d47b4d86e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE S D E I SALVADOR DA COSTA ENDUITS ISOLATIONS SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL

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