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128 résultats pour « Courtaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69d8f5c5cdc6046d47c3e79b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Benoît Cougnaud. Délibéré le 10 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda351cdc6046d4706cbf7

Commerce

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Annonces BODACC130 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COURTAUD VEZZOSI

SIREN 898640750Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

21/07/2026

Voir →

Créations

Courtaud, Laura Yvette Josette

SIREN 106578172Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LES COURTAUDS

SIREN 893728089Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAFFON-COURTAUD-CONDAT

SIREN 817698590Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

16/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COURTAUDON LAURENT FRUITS ET LEGUMES

SIREN 832238950Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

Voir →

6 mai 2026

6 mai 2026

C'est ainsi que la société s'est rapprochée de la SAS IMAGO FINANCE, qui exerce une activité de courtage en crédit et assurance, afin de lui confier d'accompagnement à la recherche de financements.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119795cdc6046d47ac9dbf

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

résultats ; Etablir des relevés d'acomptes et de solde ; Etablir des déclarations relatives à la contribution économique territoriale (CVAE-CFE); Etablir la déclaration annuelle des commissions de courtages

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef455acdc6046d47b420bd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

lui, est assuré au titre d'un contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle n° HYAIF16ADLARG-1319 auprès de la société LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA par l'intermédiaire de la société de courtage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d62fcdc6046d473b0ec4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R2 Demandeur (s) : [1] SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Thomas COURADE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b21382cdc6046d4759e044

Commerce

6 février 2025

6 février 2025

Barreau d'Orléans Copie exécutoire délivrée A : SELARL AVENIR AVOCATS SELARL MALTE AVOCATS SELARL ACTE AVOCATS Associés SCP GUILLAUMA – PESME & JENVRIN Maître Estelle GARNIER SAS MD [I] Maître Aymeric COUILLAUD

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Benoît Cougnaud. Un rapport oral a été présenté lors de cette audience. Délibéré le 16 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026, FAITS Madame [O] [Y] exerce l'activité d'agent général d'assurance et de courtage

Source officielle