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135 résultats pour « Pierre Leman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f1b731cdc6046d47f03047

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Montres Iconiques rachète comptant des pièces à des particuliers et les revend à d'autres particuliers.

Source officielle
TCOM

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE YVES LEMAN ELECTRICITE

SIREN 798061099Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

14/04/2026

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Créations

Leman, Simon Pierre

SIREN 101151744Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

24/02/2026

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Modifications diverses

LEMAN, Jean-Pierre

SIREN 345043889Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

05/08/2025

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Dépôts des comptes

PIERRE YVES LEMAN ELECTRICITE

SIREN 798061099Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

04/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE YVES LEMAN ELECTRICITE

SIREN 798061099Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

23/05/2024

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4ème chambre

69e957b8cdc6046d47318a6f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[G], [Localité 3] demande à ce que la pièce SFD n° 4 soit écartée des débats au visa de l'article 202 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8e938cdc6046d4724fc90

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, avec la mention d'une échéance au 7 janvier 2023 (pièce numéro 3 produite par [M]).

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119897cdc6046d47acadfd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

émise par DLPM le 15 décembre 2023 (pièce 24) ; * L'avoir émis par Steinweg au profit de Sopsar (pièce 25).

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a1ab748cdc6046d47796896

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

soutien de sa demande de voir constater la résiliation du contrat de location au 20 août 2024 et de voir condamner [B] et [C] à lui payer la somme en principal de 25 589,84 €, [L] verse aux débats les pièces

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

RICHEMONT-DELVISO) C / Société MSC MEDITERRANEAN SHIPPING COMPANY SA Société de droit suisse [Adresse 5] SUISSE (Maître Fabrice LEMARIE, Avocat associé de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97cf2cdc6046d4733ddee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e978dfcdc6046d47339d1a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Défenderesse à l'instance n° RG 2023 004356, Demanderesse à l'appel en garantie - instance n° RG 2024 000758, Comparant par Maître Camille GONDALLIER de TUGNY suppléant l'avocat plaidant Maître Alexis LEMARIE

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Sur ce, le tribunal recense les demandes d'évolutions (pièces [B]) : * Février 2024 (COPIL n°5, pièce 3) : modification du paramétrage du coût du stop et de l'interface utilisateur, * Mars 2023 (pièce

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e85151cdc6046d471824ea

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

preuve d'une créance en produisant un état des comptes, et qu'elle produit également les avis de litige adressés à SFE ; [W] ajoute que les défendeurs, aussi bien dans leurs écritures que dans les pièces

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de765ecdc6046d47383694

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

L'étude de ces pièces et la vérification des montants montrent que le problème porte sur les 5 % de retenues de garantie.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4aa1ccdc6046d47988226

Commerce

27 juin 2025

27 juin 2025

204.001,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 881 505 432, dont le siège social est [Adresse 1] SAINT-AVE, demanderesse aux fins d'exploit de la SCP LEMALE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

établi [Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté(e) par Maîtres Christine BERNARDOT (Cabinet BOLLET & ASSOCIÉS, barreau de Marseille) et Audrey JURRIENS (barreau d'Aix-en-Provence), et par Maître Fabrice LEMARIE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'audience, la société ASA FRANCE demande au Tribunal de : VU les articles 1103, 1224, 1226, 1231-1 et 1231-5 du Code civil, VU l'article 8241-1 du Code travail, Vu la jurisprudence y afférente, VU les pièces

Source officielle