le procès-verbal de réception des travaux (lot n°1 fondation et gros œuvre des bâtiments A et B) avec réserve (DOE à remettre, nettoyer tous les regards parking/communs, finitions de pierres sciées, plaque

Plusieurs ventilateurs sous plaques dysfonctionnent et le groupe froid est en panne.

Les équipes de la société ASR ENERGIE se sont rendues à de multiples reprises au sein du château de [Localité 5] et ont entrepris les travaux d'isolation et la mise en place de vélux ainsi que de plaques

licite puisque dans le centre LAZEO exercent deux infirmières comme l'atteste les déclarations URSSAF du 22 mars 2023 et du 3 mai 2023, et des médecins en présentiel ou par téléconsultation ; Que les plaques

Pour les rampants : nous avons déposé et évacué l'ensemble des plaques de plâtre, l'ossature métallique et le frein-vapeur.

collecte des marchandises ont été communiquées par FM FRANCE à l'usurpateur, ce qui lui a permis d'entrer facilement dans l'entrepôt et de récupérer les marchandises à l'aide du code et de fausses plaques

Concernant les désordres relatifs à l'installation des plaques de remplacement, il est inopérant de prétendre que leur couleur, certes différente de celle originelle, constitue une malfaçon : les pièces

Le Clerc assermenté qui s'est rendu sur place a constaté que ni le nom de la société ni le nom de son président ne se trouvent sur les plaques ni sur l'interphone.

la forme d'une société à responsabilité limitée avec pour objet social « L'activité de maçonnerie gros œuvre en neuf et rénovation, génie civil, voile béton armé, dallage béton, carrelage, faïence, plaque

Au droit de certains blocs, nous constatons que des plaques de faux-plafonds présentes(sic) des traces d'humidité.

L'engin sinistré a été mis en circulation en juin 2019 conformément à sa plaque d'immatriculation constructeur et au relevé du rapport d'expertise.

non repris concernent : 1 assistant administratif 1 chargé d'affaires tuyauterie 1 chef d'atelier 1 conducteur de travaux 1 assembleur 1 commercial emploi groupe F classe 11 1 opérateur presse plieuse

* Des taches sombres et plus claires sur le dallage, * Une teinture en surface qui saute par plaque, * Des joints qui ont été rattrapés et ont créés des taches sur les dalles, * Des moulages grattés

Elle sollicite à ce titre : * D'ordonner le retrait par la société JDC AUTO SARL des 5 véhicules stationnés sur le parking de la demanderesse, sous astreinte de 200,00 € par jour (plaques d'immatriculation

Le même jour, la société SEICAR a adressé deux devis à la société ANOMAX portant sur : * La fourniture et la mise en place de 2 échangeurs à plaques pour un montant de 28 340 euros HT, * La location

corroborés par les déclarations concordantes de plusieurs salariés, entendus dans le cadre de la procédure de licenciement économique ; Attendu que Madame, [H] née, [R], [W] est atteinte d'une sclérose en plaques

Or, la société DARTESS SA avait bien vérifié lesdites plaques mais ne s'était pas interrogée sur l'apparition d'un voiturier étranger à [Localité 5], à savoir la société V&V Veod OU, de droit estonien

immatriculé [Immatriculation 3] - un compacteur de marque AMMANN n° de série 13703790 - un compacteur de marque AMMANN n° de série 6130239 - 2 pilonneuses de marque AMMANN n° de série 14125220 et 14125221. 2 plaques