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1 460 résultats pour « Ruelle-Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f49e3ecdc6046d4735229a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Gestion : 2023 B 10924 a pour activité : achat et vente de véhicule neuf et d'occasion activité de dépôt de la vente, travaux de nettoyage, petit réparation, entretien courants ventes espaces multimédia web

Source officielle

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa50f1cdc6046d47ac3116

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : effectuer toutes opérations commerciales, industrielles et prestations de service dans le domaine de la gastronomie, de l'agroalimentaire ou du web

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5ac8cdc6046d47e7d11e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Tribunal a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de Madame [P] [X] NÉE [F], identifiée sous le n° 441 071 057 RCS BORDEAUX (2002 A 260), dont le siège social est situé 41 rue

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e375a2cdc6046d47ae0e9c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Tribunal Judiciaire de Meaux Avenue Salvador Allende 77100 Meaux représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [J] 46 rue

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b7b0cdc6046d47bef3a9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSÉ DES FAITS La société ZAACOM est une agence de référencement qui accompagne ses clients dans la création et la gestion de leur stratégie Web sur mesure.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

comme modalité de financement du contrat mise à disposition d'une solution site web formule CMS PRESENCE signé simultanément.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d534cdc6046d470aa5b7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 8 janvier 2016, elle a signé des contrats avec la SARL [D] Récupération et Recyclage (RCS [Localité 3] 450 422 068) pour la fourniture de services de téléphonie fixe, accès web et téléphonie mobile

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aafe45cdc6046d47be33d8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

2019 B 567), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : La valorisation des métiers et activités de production de végétaux à travers le développement d'applications Web

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e37335cdc6046d47ade729

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Meaux Avenue Salvador Allende 77100 Meaux représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [Z] [H] MANAGEMENT conseils 6 Rue

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1aa23ccdc6046d4777f73f

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de la SAS HOLDING DES ORMES ayant pour activité la prise de participations dans toutes sociétés dont le siège social et établissement principal sont fixés 59 rue

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6393fcdc6046d47e7a48d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

public entendu en ses observations, Renouvelle la période d'observation dans le cadre de la sauvegarde judiciaire ouverte à l'encontre de : SAS WebEdition [Adresse 1] Activité : Exploitation de sites Web

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dee008cdc6046d4742b1a7

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[L] [Q] a conclu, le 1er juillet 2022, un contrat de location auprès de la société Cristal'ID pour une licence d'exploitation d'un site web, d'une durée de 48 mois ; que ledit contrat prévoyait une clause

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6396fcdc6046d47e7a8a2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

public entendu en ses observations, Renouvelle la période d'observation dans le cadre de la sauvegarde judiciaire ouverte à l'encontre de : SAS Qui Trouve [Adresse 1] Activité : Exploitation de sites web

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d71f67cdc6046d47979da5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS TEAM' DOC [Adresse 1] Nom commercial : Team' Doc Activité : Le développement et la commercialisation d'applications web

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e272eacdc6046d479b625c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le 06 mars 2024, elle a ainsi conclu avec la société [P] un contrat de location portant sur un site Web élaboré et fourni par la société CLIKEN WEB PRO.

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TCOM

8ème chambre

69eb0671cdc6046d47582e67

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle produit ainsi un courrier de démission adressé par mail aux associés de [Z] EVENTS et intitulé « démission de mon mandat de président », un accusé de réception du courrier adressé par LRAR à AW WEB

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TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[W] [J] Copies : -TPG -SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me [D] [K] -SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [R] [Z] * Parquet La SAS SIMPLIFIELD, dont le siège social est 29 rue

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TCOM

7ème chambre

69eff014cdc6046d47c6749e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LAGNY TSA 80028 93518 MONTREUIL CEDEX comparant par Mme [W] [Z], inspecteur contentieux DEFENDEUR SAS SAVEURS D'AFRIQUE 10 RUE DE L ARSENAL 92500 RUEIL-MALMAISON RCS NANTERRE : 898887310 2021 B 4890

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TCOM

chambre 1-3

69ce544acdc6046d47da1421

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT PRONONCE LE 05/03/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2022011407 ENTRE : SARL ELYSEES EDITION COMMUNICATION, dont le siège social est 43 bis rue

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TCOM

MERCREDI

69f1cc90cdc6046d47f1fcfd

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 -- 5ème Chambre - N° RG : 2026P00468 URSSAF AQUITAINE C/ SARL LA FOURNEE DE BALAM DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise 3 rue Théodore

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