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2 059 résultats pour « Temple »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f02c10cdc6046d47ca41bc

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

* Si Off Works Global avait dans un premier temps proposé le principe d'un dédommagement, elle n'a jamais accepté le montant exigé par [V] [E] [K] * Off Works Global écrit à [V] [E] [K] qu'elle souhaite

Source officielle

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dae365cdc6046d47eeb170

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La clause dont la société AUDIT CONCEPT EXPERTISE revendique l'application n'est limitée ni dans le temps ni dans l'espace.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ede2cdc6046d4757095c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 27 juin 2025 par : SAS JV CONSEILS PERFORMANCE [Adresse 1] Activité : Apporter aux dirigeants des TPE la vision en temps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b69cdc6046d47b0f921

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En raison d'un volume important d'activité, des temps passés sur le dossier [Z] faute pour cette dernière d'assurer la transmission en temps utile des pièces comptables requises, EUREX n'a eu d'autre choix

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b96cdc6046d47b0fbf9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En raison d'un volume important d'activité, des temps passés sur le dossier PEPE INNOCENTI faute pour cette dernière d'assurer la transmission en temps utile des pièces comptables requises, EUREX n'a eu

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb5acdc6046d47aa00cb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La vente de l'immeuble détenu par cette société lui permettrait de rembourser sa dette, mais il lui faut du temps pour la réaliser ; il demande donc au tribunal de lui accorder un délai d'un an.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fb4cbbcdc6046d47ccc034

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle souligne que le dirigeant n'a pas collaboré aux opérations d'expertise, n'a pas déposé le bilan en temps voulu et n'a pas réagi aux notifications judiciaires.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbd1cdc6046d47c09d22

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle demande une indemnisation du temps passé à hauteur de 300 €.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44b0dcdc6046d47c086f9

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

préjudice de jouissance impliquant la nécessité de trouver des solutions de transport en urgence au vu des pannes à répétition du tracteur routier IVECO et un préjudice économique impliquant une perte de temps

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9eef1cdc6046d47da85ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société MANCHE INDUSTRIE MARINE alléguait dans un premier temps que des contestations sérieuses pourraient être émises à l'égard du paiement des factures de la société PRIMA CONSTRUCT SRL en raison

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e76bbfcdc6046d4702ad6d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

l'ouverture d'une procédure de sauvegarde en novembre 2025 pour suspendre le règlement de ses emprunts souscrits pour l'acquisition des participations [L] [V] et de la SCI propriétaire du foncier, le temps

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba5318cdc6046d470f3449

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Conseil, Attendu que l'administrateur judiciaire rappelle l'historique de la société ainsi que les difficultés rencontrées et expose que : * les dirigeants l'ont informé de l'absence depuis peu de temps

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TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Ils seront plus amplement développés en même temps qu'ils seront discutés.

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5540cdc6046d47273993

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

ne fait qu'appliquer le contrat en facturant à la société CHEZ MARCELLE des forfaits mensuels au titre de la convention de prestation, ceux-ci étant de 420 euros minimum par mois avec ajustement au temps

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb55eecdc6046d472744a4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Qu'au surplus, les éléments apportés par la société, [G], [Q] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL dans le cadre de sa demande, notamment les relevés des temps passés par les salariés de la société, [G], [Q]

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5647cdc6046d47274a28

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

plus qu'elle ne fait qu'appliquer le contrat en facturant à la société LUCK des forfaits mensuels au titre de la convention de prestation, ceux-ci étant de 260 euros minimum par mois avec ajustement au temps

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TCOM

audience ordinaire

69e2ec92cdc6046d47a4056d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

18 840 € permet d'apporter une garantie ; Le dirigeant de la SARL LES JARDINS D'ANNA a confirmé qu'il s'est employé à développer l'activité et à trouver de nouveaux clients, mais que cela prend du temps

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a8f5cdc6046d47a4a67b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

En application des dispositions de l'article L. 641-5 du code de commerce, le liquidateur procédera aux opérations de liquidation en même temps qu'il achèvera éventuellement la vérification des créances

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TCOM

Audience publique de vacation

69d51746cdc6046d476859a0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sociétés de Paris sous le numéro 845265891 et exerce une activité de recherche, développement et création de solutions intégrant la technologie des réseaux de capteurs et le traitement de données en temps

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TCOM

4ème chambre

69ea1c9bcdc6046d47413ab1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le tribunal a autorisé [I] à lui communiquer par note en délibéré, l'état des temps consacrés par son avocat en date du 22 mai 2025.

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