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155 résultats pour « Viandier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69b2005bcdc6046d4758984d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

chaque mois la société L.E.L passe commande sans bon de commande signé, comme il est d'usage dans la profession de la restauration à son fournisseur, la société BERSAMA, pour le pain et les produits viennois

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 01

69de913bcdc6046d473cee3b

Commerce

4 septembre 2025

4 septembre 2025

l'installation d'équipements thermiques et de climatisation, s'est vue confier des travaux sur divers chantiers de construction par la société Energilec, qui exerce son activité sous le nom commercial «Vinci

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TCOM

R E F E R E

69baf75dcdc6046d47204550

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

DEMANDEUR(S) : , [Y], [I], [Adresse 1] Né le, [Date naissance 1] 1963 à, [Localité 1] (71), , [Y], [B] née, [C], [Adresse 1] Née le, [Date naissance 2] 1974 à, [Localité 2] (71), Représentés par : Jean-Vianney

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TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

assistée de Me Jean-Charles SIMON Avocat (P411) et comparant par Me Delay-Peuch Nicole Avocat (A377) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société VOLAILLES CLUGNET exploite un commerce de détail de viande

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TCOM

Chambre 03

69f5f73dcdc6046d475369e4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LES FAITS La société SOCIETE [N] (ci-après la société [N]) se dit créancière de la société SOCIETE [A] (ci-après la société [A]), qui exerce au MIN de RUNGIS, au titre de factures impayées de viande de

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d852cdc6046d470f6fdf

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

de l'instance Faits, procédure et prétentions des parties : La société EURO TEK explique qu'elle produit et commercialise en gros des produits de boucherie et des produits alimentaires à base de viande

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7db3ecdc6046d474a5a75

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2023 002305 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 13/10/2025 Demandeur(S) (SC) : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BETAIL ET VIANDE

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5afcdc6046d47269b72

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

LES FAITS : La SAS LISEVA, représentée par sa présidente la SARL CCSC, exerce une activité de traiteur et de commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Christelle NICLET, Avocat au barreau de Val d'Oise – 25-27 avenue de la Constellation 95800 Cergy-Pontoise APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société CHASSINEAU, spécialisée dans le commerce de gros de viande

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb13bccdc6046d4722706c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07 JUILLET 2025 DEMANDEUR(S) : , [V], [R], [Adresse 1] Né le, [Date naissance 1] à, [Localité 1] (71) , [B], [Adresse 2] Née le, [Date naissance 2] 1990 à, [Localité 2] (21) Représentés par : Jean-Vianney

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0fa87cdc6046d4716dd5f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

sans aucun rapport avec son objet social (des travaux de maçonnerie aux installations électriques, au conseil en gestion, à l'activité de marchands de biens immobiliers, jusqu'au commerce de détail de viandes

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TCOM

LUNDI

69a8fb85cdc6046d478c8b3b

Commerce

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Monsieur [Z] [L] [E] [F] DEMANDERESSES société HORIZON + SAS, [Adresse 1] - [Localité 1] [Adresse 2], comparaissant par Maître Charlotte MOREAU, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0f37ecdc6046d47ddd3e4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Cette société exploitait une activité d'achat, vente et négoce de viandes et charcuteries ; Il convient de signaler que depuis le 16 décembre 2020 M.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe736cdc6046d47a091e3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LES FAITS : La SARL LA CHEVILLE DES SAVOIES est agent commercial dans le secteur de la vente de viande en gros en provenance d'abattoirs.

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TCOM

R E F E R E

6a0bd5f7cdc6046d4724ba97

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

REFERE DU 11 MAI 2026 DEMANDEUR(S) : [J] [R] [Adresse 1] Né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (71) [P] [M] [Adresse 1] Née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] (69) Représenté par : Jean-Vianney

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TCOM

chambre 1-1

69d0896ecdc6046d470df70b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Eric NOUAL agissant par Maître Nicolas DUVAL Avocat (P493) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La SAS VANDEVILLE MICHEL (ci-après VANDEVILLE) a pour activité la transformation et la conservation de viande

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TCOM

chambre 1-8

69d34acacdc6046d474564f6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SAS BOUCHERIE DU MARCHE, ci-après la BOUCHERIE DU MARCHE, exerce une activité de transformation et de conservation de la viande de boucherie.

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc4276cdc6046d473e1afc

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Les pièces démontrant la proximité d'un bris de verre avec des pièces de viandes et de volailles, tel que présentées au tribunal, ne sauraient à elles seules justifier d'un préjudice subi par la demanderesse

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba028ecdc6046d4708ef1b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

société ANASTA SELARL, prise en la personne de Me [J] [G] et Me [H] [Q] ès qualité d'administrateur judiciaire de la société RAVOYARD [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Pierre-Alexis VILLAND

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TCOM

JEUDI

69ef4863cdc6046d47b46172

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

comparaissant par Maître Sarah BRUNET, Avocat à la Cour, membre de la SELARL SB DEFENDERESSE SARL [Adresse 2] comparaissant par Maître Pierre-Jean PEROTIN, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Vianney

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