CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 538 résultats pour « analyse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8aefcdc6046d476f9278

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Dans ces conditions, le Tribunal considère qu'il n'y a pas lieu de faire droit à une telle demande, qui s'analyse en une réserve d'indemnisation sans fondement ni objet procédural clair.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9075cdc6046d476ff1da

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'analyse des pièces produites au débat, le rapport d'expertise, indique pour chaque sinistre : * Qu'une convocation a bien été adressée à la société SOCODIS, * Qu'une copie du rapport d'expertise sera

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be90f9cdc6046d476ffa49

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'analyse des pièces produites au débat, le rapport d'expertise, indique pour chaque sinistre : * Qu'une convocation a bien été adressée à la société SOCODIS, * Qu'une copie du rapport d'expertise sera

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d579cdc6046d47cbf92c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

majeure. » Les éléments produits aux débats montrent que la société [B] CONSTRUCTEUR SARL après avoir été informée par la société [Z] [U] [Y] SAS de l'arrêt des 5 tours défectueuses, les a déposées pour analyse

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40822cdc6046d47eb0627

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Elle soutient que l'action n'est pas soumise à la prescription annale du transport, mais au délai de cinq ans du droit commun, puisque le litige porte sur le paiement de factures entre commerçants.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72659cdc6046d473c8d5b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au surplus, la fiche de renseignements financiers permettant l'analyse financière préalable à l'acte de caution, en date du 29 Novembre 2005, est présentée par le demandeur en pièce N°4 du dossier du défendeur

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7a3dbcdc6046d47a4c86f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Analyse de l'offre définitive Le candidat repreneur souhaite proposer un concept similaire au restaurant [EQ], restauration italienne, en opérant des économies de synergie sur la matière première (pâtes

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17ff9dcdc6046d47356fe9

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

L'analyse attentive de ce document appelle plusieurs observations : Comme souligné par le défendeur, la date n'est pas écrite de la main de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cabcd3cdc6046d478a7ab8

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de Promotion et de Développement Régional perçues par la SAS, [O]'K, pour l'ensemble des franchisés, et pour la SARL LO2I, depuis l'année 2017 jusqu'à ce jour par la production de l'état comptable analytique

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Capture d'écrans de l'analyse de fichiers TreeSize 13. Graphe-calendrier AUTODESK 14. Permis de construire du 3 septembre 2024 15. Document de travail du 18 octobre 2022 16.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi, même si cette clause contractuelle est reconnue, elle ne trouve pas à s'appliquer au cas d'espèce sans aller sur le fond pour analyser les factures réclamées.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7945dcdc6046d477acdd5

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Il considère que la banque aurait dû procéder à une analyse plus approfondie de ses capacités.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

En outre, il a été jugé que la non remise de la comptabilité devait être analysée comme valant présomption de non tenue de comptabilité régulière, justifiant le prononcé d'une sanction personnelle (Cour

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59743cdc6046d474c4de7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'obligation de conseil de la banque doit s'analyser en fonction du caractère « averti » ou « non averti » de la caution. OR au moment de son engagement de caution, M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d03c38cdc6046d4708ff47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MMC FRANCE visant à préserver les preuves d'une possible instance future est sans fondement alors que tout démontre que les accusations et autres suspicions qu'elle formule ne saurait résister à une analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f3f1cdc6046d47166f69

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

formulé d'observation particulière, SUR QUOI LE TRIBUNAL, Attendu qu'il convient dans un premier temps d'étudier la régularité et la recevabilité de la demande (I) pour que dans un second temps soit analysé

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56e1cdc6046d471c7f70

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ayant pour activité principale des travaux de recherche et développement scientifique, en nom propre ou pour des tiers, le conseil sur l'efficacité des biomolécules en plein champs ou en serre, et l'analyse

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d90cdecdc6046d47c5f2d1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

litigieuse dans l'attente d'une levée de fonds qui ne s'est pas matérialisée, GAMESTREAM n'ayant pas réussi à rétablir ses comptes et finaliser cette opération ; Le crédit de trésorerie litigieux s'analyse

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69ce65b8cdc6046d47db79d3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De ce fait, l'analyse de l'expert mandaté par ADS, centrée sur la quantification de la banalisation du concept de « Symétrie des Attentions », sera rejetée ; Le tribunal relève enfin qu'ADS ne documente

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b123a6cdc6046d473f41fd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] [L] et de son épouse, par courrier officiel le 16 janvier 2025, jour de l'audience de plaidoirie, ces derniers n'ont pas eu l'opportunité d'analyser leur complétude.

Source officielle

Page 71 sur 77

← PrécédentSuivant →