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2 022 résultats pour « Cusin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b05861cdc6046d472dc39d

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

sous le numéro 981 624 182 Activité : Toutes activités de boucherie ; charcuterie ; traiteur ; vente de volailles, de gibiers, et de tous produits à base de viande ; préparation et vente de plats cuisinés

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0953ccdc6046d473333d6

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

produits alimentaires sans gluten à consommer sur place ou à emporter, accueil d'ateliers thématiques animés par des intervenants extérieurs sur divers sujets (bien-être, couture, dessin, cours de cuisines

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7b1cacdc6046d47097ec8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

activité d'achat, vente, alimentation générale de boisson sans alcool, déstockage alimentaire, point de vente boulangerie et distribution de tout type de pâtisserie sans fabrication, restauration, cuisine

Source officielle
TCOM

.

69b79711cdc6046d47d2b41c

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Public : non-représenté, Identification de l'entreprise en difficulté : SAS MAES [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 985117217 Exerçant une activé de : Le négoce de cuisines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba4d3ccdc6046d470ec973

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

activité : Fabrication et vente au détail de pain, pâtisserie, viennoiserie, glaces, dérivés, confiserie, chocolaterie, leur consommation sur place en tant que salon de thé, préparation et vente de plats cuisinés

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b91cdc6046d47c3669d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de liquidation judiciaire de : la SAS France Céramic,, [Adresse 3], [Localité 1], N° siren : 881 387 153 - N° gestion : 2020B00660 « import, export de carrelages, faïences, ciments, sanitaires, cuisines

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28041cdc6046d47c3c7f2

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

du 17/10/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS, [R],, [Adresse 4], N° siren : 884 642 588 - N° gestion : 2020B03644 « restauration rapide, pizzéria, snack, traiteur, plats cuisinés

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TCOM

Trib. de Commerce

69a14a94cdc6046d47e47943

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

paiements de : La SARL HOME DESIGN CONCEPT [Adresse 1] RCS [Localité 1] Nº: 517734331 ACTIVITE : Aménagement et agencement d'intérieur et conseil en décoration commerce de détail de mobiliers de cuisine

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa18acdc6046d4781c2e2

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'import, export et vente de marchandises en gros, demi gros, détail, meubles mobilier de cuisine de décoration, animations commerciales, formation et audit

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35c96cdc6046d47ac6d24

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

LES FAITS : La société SARL BAGEL ANNECY, créée le 29 mars 2019, a pour activité principale la restauration rapide, le restaurant, le débit de boissons, le salon de thé, et vente de plats cuisinés sur

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TCOM

Chambre 06

69f3ed2fcdc6046d47271244

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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TCOM

Chambre 06

69f4d90ccdc6046d473aeb36

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f5142ccdc6046d4742cd08

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbeb87cdc6046d47a0dbe1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre ROSSET, commis-greffier,

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TCOM

Rendu de décisions

69cc15d4cdc6046d47a7347d

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Alexandre ROSSET, commis-greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae592bcdc6046d470126c3

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

[A] [R], avait pour activité la vente et la pose de cuisine. La société avait pour associés égalitaires M. [A] [R] et la société E-DEVELOPPEMENT, représentée par M. [X] [J].

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TCOM

3ème chambre

6a197440cdc6046d475b4ee6

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

en tête ou pied de colonne EV et/ou au droit des raccordements de pipes d'évacuation des toilettes des logements n°1, 2, 3, 4, 8, 9, 11, 22, 27, 33, 46 et 48, D2 : des traces de coulures dans les cuisines

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TCOM

R E F E R E

69df4789cdc6046d474b582a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

NUMERO ROLE GENERAL : 2025 001564 MINUTE N0 /2025 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE Grosse délivrée [Adresse 1] ORDONNANCE DE REFERE DU 07/10/2025 rendue

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TCOM

R E F E R E

69df483bcdc6046d474b67d7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

NUMERO ROLE GENERAL : 2025 001589 MINUTE N0 /2025 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE Grosse délivrée [Adresse 1] ORDONNANCE DE REFERE DU 07/10/2025 rendue

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TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69e2fb8fcdc6046d47a4f2d6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/790 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 8 AVRIL 2026 ENTRE : S.A.S.

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