Dans le cadre de ces travaux Madame [E] [L] (EI), architecte (SIREN 825 284 797), et la société SARL JEAN-PIERRE FRADET & FILS (RCS [Localité 2] 348 743 253) devaient également intervenir, l'une pour la

[Adresse 10] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 11] et par Me Véronique DURLOT [Adresse 12] SA EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS [Adresse 13] comparant par Me Benjamin

un courriel de Delample daté du 10 janvier 2024 réclamant le CCAP, le CCTP, une commande ainsi qu'une garantie de paiement établie par un organisme bancaire de la société Atrium, un courriel de l'architecte

'ASSOCIATION PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD a assigné la société, [D] BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, la MAF es qualité d'assureur de la société, [D] BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME SARL,

RÉSUMÉ DES FAITS La SARL STUDIO MARÉCHAUX RCS Paris 387 864 630 sise [Adresse 1] qui exerce une activité d'architecture a signé un contrat en date du 17 octobre 2022 avec la SAS KINN KHAO (ci-après KINN

les entreprises ci-après, également parties défenderesses dans la présente procédure : * La société [G] [Localité 5], à l'enseigne [G] [Y] [Localité 6] Sud, assurée auprès de la MAF, en qualité d'architecte

récéeption un courrier à O FACADE constatant qu'à cette date, les travaux n'étaient toujours pas terminés (alors que les travaux auraient dû l'être le 29 janvier 2021), que plusieurs relances de l'architecte

Autorise le licenciement pour motif économique des salariés non repris relevant des catégories professionnelles suivantes : Catégorie professionnelle Poste Architecte 1 Chef de projet 1 Dit qu'il appartient

droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée ; Il résulte des pièces déposées au dossier (devis, facture, procès-verbal de constat, mise en demeure de l'architecte

En exécution du contrat, la SARL SM 11 a saisi l'architecte coordinateur de la ZAC afin d'obtenir le visa de coordination, délivré le 06/03/2024.

Pour conduire et réaliser cette opération, la SCI va contracter avec les intervenant suivants : * Madame [M] [J], architecte (en charge du dépôt de déclaration de travaux en date du 7 mai 2022), * La

réclamées par la SAS LOCAM dans le cadre de la présente instance, résultant de l'opération ; ATTENDU que le Conseil départemental de l'AISNE, en la personne de Monsieur [U] [T], chef de service architecte

Il ressort des pièces produites par le demandeur qu'en date du 16 juin 2024, l'architecte indique que : * le lot charpente est terminé à 100 %, * le lot couverture à 95 %, * le lot bardage acier : 40

Le 5 décembre 2023, les sociétés [Z] GENIE CLIMATIQUE et [Z] GENIE ELECTRIQUE ont assigné en référé la société MATMUT IMMOBILIER et la société CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES (CBA) devant le Président du

LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 24 Janvier 2025, LES FAITS La SASU CGCM, ci-après CGCM, ayant son siège social à [Localité 1], exerce une activité d'architecte

Procédure : Dans le cadre de la rénovation et l'agencement d'une surface commerciale destinée à la mise en valeur de ses produits, la SARL LES FERMETURES D'AUVERGNE a mandaté la SARL [E] [H] en qualité d'architecte

du 11 mai 2023 ; En défense, Betep soutient que les plans d'exécution ont été modifiés engendrant des erreurs de conception et des défauts au niveau de la direction du chantier par Betem et LCR Architectes

le 25 mai 2022, le projet de décompte général définitif (PDGD) a été adressé par elle à la société LES RESIDENCES D'ACASTE SARL, au maitre d'œuvre d'exécution, la société KALIOPE EXE, ainsi qu'à l'architecte