. : 2024016958 PC : 2024J1355 Monsieur [K] [Y] [O] Activités d'architecture [Adresse 1] Siren : 424429363 2023F00101 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le Tribunal, Par jugement en date du 16/12/

[R] [T] [Adresse 1] Activité Architecture N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 509091823 / N° de Gestion : comparant Débats en Chambre du Conseil le 24 mars 2026 JUGEMENT ENQUETE ARTICLE R. 621-3 du

a confié à la société [Z] le lot n° 7 « Menuiseries extérieures » pour un montant de 333 605,99 € HT. (400 327,19 € TTC) Cet ouvrage a été réalisé sous la maîtrise d'œuvre de la SARL A3 ARGOUARCH ARCHITECTES

barreau de Rouen CONCEPT FLUIDES (SAS) - [Adresse 5] représentée par Me Philippe FOURDRIN, de la SELARL LEMIEGRE-FOURDRIN-GÜNEY, avocat au barreau de Rouen EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES

. : 2024004511 N° de PC : 2024J158 SARL SFMG [Localité 1] Vente et pose de mobilier contemporaine, design et architecture d'intérieure [Adresse 1] Mans N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Le

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2023R00951 SAS GAD / SAS AGENCE DESIGN ARCHITECTURE (A D A) EXPERTISE Ordonnance de remplacement d'expert Le 8 avril 2026, en notre cabinet, au tribunal de Commerce

La conception des travaux et l'obtention des autorisations administratives ont été confiées à l'EURL [W], agence d'architecture et de design industriel.

La déclaration a été effectuée le 07 avril 2025 par : La société AD VELVET ARCHITECTURE, [Adresse 1], [Localité 1] représenté par dirigeant de droit Monsieur, [A], [L], [O], [N] -107, [Adresse 2] Convocation

Le 17 janvier 2023, les parties signaient un contrat de mission d'architecture d'intérieur et de décoration pour un montant de 6 998,00 € HT.

Faits et Procédure : A la suite d'un accident survenu le 1 er avril 2021, Monsieur [G] [Z], société ARCHITECTURE [Z], a confié son véhicule OPEL assuré auprès de la Société MACIF ASSURANCES, à la SARL

Des échanges sont intervenus en mars 2022 entre l'architecte, les parties et le sous-traitant de France Incendie (EB Etanchéité) qui n'a pas finalisé l'étanchéité.

En effet, au début de la collaboration, Monsieur, [R] a analysé la situation puis a conseillé au Groupe, [J], [B] de prendre un architecte plutôt que le Maître d'œuvre qui avait été engagé.

le jugement rendu par ce Tribunal le 10 avril 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SAS OWALTECH [Adresse 1] Enseigne : [B] Activité : Développement de solution et architecture

réaliser des travaux de réfection du soubassement d'un immeuble situé à [Localité 1], [Adresse 3], pour le compte de l'Institut des [Etablissement 1] (IHNESEC), sous maîtrise d'œuvre de la Société d'Architecture

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 30 juin 2025 concernant : Monsieur [X] [Q] [Adresse 1] : 300 878 956 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Architecte

Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00523 SAS GAD-SASU GAD SPORT-SASU GAD BIEN ETRE C/ SAS AGENCE DESIGN ARCHITECTURE

câble et de fibre optique, plantation de poteaux pose et dépose de câble téléphonique, travaux d'installation et d'entretien de réseaux de télécommunication filaires, bureau d'étude en ingénierie et architecture

La société GOSNI DESIGN [Localité 1] est inscrite au Répertoire Sirene sous le numéro 927 825 810 et exerce une activité d'architecture d'intérieur sous la forme de société de droit des Émirats arabes