CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 019 résultats pour « Natalie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69d3e6eecdc6046d47502f24

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 16/04/2025 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, président, Mme Nathalie Dostert, président, Mme Nathalie Buquen, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd54f4cdc6046d47c33134

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 07 mai 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Nathalie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd550bcdc6046d47c33285

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 07 mai 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Nathalie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd5524cdc6046d47c33425

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 07 mai 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Nathalie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d73ecdc6046d476c3ef6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

OBERT La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

.

69e750cfcdc6046d47fffbfb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 15 avril 2026, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Président, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d782cdc6046d476c453b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

OBERT La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2eae9cdc6046d476dd01d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

OBERT La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7ce59cdc6046d47497450

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

OBERT La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade4dcdc6046d470f2890

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

.

69e750b5cdc6046d47fffa12

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 15 avril 2026, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Président, M.

Source officielle
TCOM

.

SELAS VERMUE représentée par Me Stéphane VERMUEc/SAS PRO

69e750c3cdc6046d47fffaf3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 15 avril 2026, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Président, M.

Source officielle
TCOM

.

69b74a06cdc6046d47cd8b29

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 13 janvier 2026 à 14h00, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente d'audience, Messieurs Jean

Source officielle
TCOM

.

69c90ea4cdc6046d476424b6

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 25 Mars 2025 en présence de Madame Nathalie PISCHEDDA, Présidente, Monsieur Bernard DELALLEAU, Monsieur

Source officielle
TCOM

.

69c90e38cdc6046d47641d0f

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 25 mars 2025, en présence de Madame Nathalie PISCHEDDA, Présidente, Messieurs Bernard DELALLEAU, Stéphane

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade37cdc6046d470f2723

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a361f1cdc6046d47148be5

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COMMERCE D'AIX EN PROVENCE JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/01/2025 Numéro de rôle : 2024 012794 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président: Madame Nathalie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a36d6ccdc6046d47156701

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COMMERCE D'AIX EN PROVENCE JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/01/2025 Numéro de rôle : 2024 016138 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président : Madame Nathalie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b363cdc6046d4780cef5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Localité 2] MMA IARD SA ès qualités d'assureur de JPS [Adresse 3] [Localité 3] JEAN-PIERRE SOUVIRON PRODUCTION [Adresse 5] [Localité 1] SAILING JONAS [Adresse 6] [Localité 4] DAVID RAISON INGENIERIE NAVALE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e88165cdc6046d471bff76

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle

Page 8 sur 101

← PrécédentSuivant →