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280 résultats pour « Papet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

69decddbcdc6046d4741947d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M. Franck EUVRARD, Juge, qui en ont délibéré, Greffière, lors des débats : Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience.

Source officielle

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Annonces BODACC9 870 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LIBRAIRIE-PAPETERIE COUQUE

SIREN 979439965Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

PAPETERIES PALM SAS

SIREN 694800582Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAPETERIES DU LEMAN

SIREN 400333225Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAPETERIES EP

SIREN 898582754Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAPETERIE HASBROUCQ

SIREN 885782086Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE 01

69deebdacdc6046d47436ca2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deee0acdc6046d47438f25

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deeee9cdc6046d47439cf3

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deefc3cdc6046d4743aa77

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69def19dcdc6046d4743c85f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jean-Yves PAPE, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69defd23cdc6046d4744804f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jean-Yves PAPE, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69cf7bb4cdc6046d47f60c8e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 941 081 887 - 2025 B 1144 et exerce une activité de française des jeux, librairie, papeterie, carterie, presse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69decfdfcdc6046d4741b3f6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves PAPE, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : M. Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M. Philippe MATHIS, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df8581cdc6046d47527cd8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

M Jean-Yves PAPE, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : M. Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ded12dcdc6046d4741c878

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M. Franck EUVRARD, Juge, qui en ont délibéré, Greffière, lors des débats : Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ded245cdc6046d4741d99e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dedd82cdc6046d474289f1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean-Yves PAPE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69def971cdc6046d47444582

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jean-Yves PAPE, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e129cdc6046d478055ea

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Conception, création et vente en ligne de bijoux fantaisies, accessoires de mode, création d'accessoires pour cheveux, accessoires de maroquinerie, accessoires textile et habillement, articles de papeterie

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c0941acdc6046d4798efc1

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Madame [E] [R] épouse [K] exploite un commerce d'alimentation générale comprenant notamment la vente d'alcool, de papeterie, de graines ainsi qu'un débit de tabac et

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5cbb2cdc6046d477886b4

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

non précieuses et tous accessoires de mode (tels que foulards et sacs) la vente et la pose de boucles d'oreilles, la vente de cosmétiques et la vente de tous articles cadeaux (tels que peluches), papeterie

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9834ecdc6046d476fa5a8

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le siège social est, [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par l'avocat postulant Maître Christine PARET

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0bc724cdc6046d4723e4b7

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par l'avocat postulant Maître Christine PARET

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7940ecdc6046d474563ba

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

activité d'épicerie, graineterie, boulangerie, pâtisserie, sons et aliments pour le bétail, confiserie et gâteaux secs, chaussons pilés et ampoules électriques, bonneterie, produits d'entretien et petite papeterie

Source officielle