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886 résultats pour « Rachel Vert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé mardi salle 3

69d97a86cdc6046d47d1eb04

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

dont le siège social est [Adresse 10] - RCS B 332 789 296 Partie défenderesse : assistée de Me DERNISE Franck Avocat au barreau d'Amien et comparant par La SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN - Maître Rachel

Source officielle

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

AUX MILLE SAVEURS, VERTE-HAUTIN, Rachel, Brigitte

SIREN 510610827Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

24/05/2024

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Créations

PAPILLES Concept, CHENEAU, Sandra, Geneviève, Rachel, VERT

SIREN 522577261Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

24/11/2022

Voir →

Créations

VertRequiem, Kambou, Rachel

SIREN 910066349Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/02/2022

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Modifications diverses

ETHIQUE ET VERT, HOUEGNIGAN, Laure Rachel Aloué

SIREN 528236235GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

04/08/2021

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Radiations

AUX PETITS OIGNONS, CHENEAU, Sandra, Geneviève, Rachel, VERT

SIREN 522577261GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

01/07/2021

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TCOM

5ème chambre

69ea199ecdc6046d4740eb9d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Ce dernier lui précise le 30 juillet 2024 qu'il s'agit du reliquat après-vente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef6377cdc6046d47b70c84

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle sollicite l'ouverture d'une liquidation judiciaire à l'égard de la SCI DE LA MARE DES MARES puisque la vente future d'un terrain ne constitue pas un actif disponible et la SELARL FHBX ès qualités

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1ef4cdc6046d47c28a57

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Juges : Monsieur Jean-Pierre LARNAUDIE, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté AQUITAINE MIROITERIE VITRAGE [Adresse 1] Activité : Découpe et façonnage du verre

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La SA KEYYO exerce, depuis le 25 janvier 1993, l'activité de vente de tous produits ou services de télécommunication et de bureautique ainsi que la mise en place et l'animation de tous réseaux ou circuits

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc39eecdc6046d473bb791

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[J] [O] es qualités, a été entendu en Chambre du Conseil le 20/01/2026 en ses observations desquelles il ressort que le rachat de l'entreprise a eu lieu en novembre 2024 et que des difficultés sont rapidement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4f75acdc6046d4765e1b3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle exerce une activité directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger, de détention, de participations, d'investissement, de rachat, de vente ou toute autre activité en lien avec des sociétés

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea4da3cdc6046d474672cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[F] IMMOBILIER a racheté les parts sociales de deux sociétés : AGENCE [V] et AGENCE IMMOBILIERE PHILIPPE [T]. En 1999, AGENCE [V] a pris le nom de [F] [V].

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TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

des sommes dues compte-tenu de la caducité du crédit vendeur accordé ; Monsieur [K] [Q] ne s'exécuta pas et aucun accord amiable n'a pu être trouvé ; Pour rappel, par acte de cession du 16 Septembre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69d0e059cdc6046d471520b5

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

liquidation judiciaire déposée au Greffe le 16 octobre 2025 par : SAS GDM HOLDING FRANCE [Adresse 1] Activité : La prise d'intérêt sous quelque forme que ce soit et notamment par souscription ou rachat

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8e250cdc6046d478b2529

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Elle rappelle les dispositions du deuxième alinéa de l'article 1346-5 du code civil qui veut que la subrogation soit opposable aux tiers dès le paiement subrogatoire et que celui-ci est intervenu le 11

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TCOM

Procédures Collectives

69ade492cdc6046d47f9832a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le tribunal de commerce de Tours, par jugement en date du 03/09/2014 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire au profit de la Sàrl LE VERGER IMMOBILIER.

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TCOM

Procédures Collectives

69b2bef0cdc6046d4769f1f0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La production et la vente d'énergie notamment à partir de panneaux solaires photovoltaïques.

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TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 21 février 2024, les consorts [S], via leur conseil, mettent la société TRAMA VERDE en demeure d'exécuter ses engagements au titre de la promesse de vente et de verser le prix de 1 000 000 € avant le

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TCOM

Chambre 04

69f6f770cdc6046d476b428f

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Rachid TOUAZI, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f1fa40cdc6046d47f605a2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

: Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 13 avril 2026 concernant : LA CREME SOLAIRE [Adresse 1] Activité : Vente

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TCOM

.

69c92b1fcdc6046d4766a74f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La vente de prestations scéniques. La location de matériels de sonorisation et d'éclairage. La vente à distance de textiles et supportes audio. L'éditions et la diffusion de programmes radios.

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb556acdc6046d47273c49

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Madame, [U] aurait racheté les parts sociales que la société VICHEZ détenait dans la société, [F], [U] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL le 10 décembre 2022.

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TCOM

Procédures Collectives

69a8f079cdc6046d478bebb2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le groupe dont l'activité à l'origine était la vente de vins en vrac a racheté des domaines vinicoles dont celui de l'[Adresse 1] pour se lancer dans la commercialisation de vin en bouteilles.

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TCOM

Procédures Collectives

69a8f093cdc6046d478bed2f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le groupe dont l'activité à l'origine était la vente de vins en vrac a racheté des domaines vinicoles dont celui de l'[Localité 1] pour se lancer dans la commercialisation de vin en bouteilles.

Source officielle