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174 résultats pour « Bertille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b3956dcdc6046d477de88f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ99 La présente affaire a été entendue à l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeaient : Monsieur Nicolas BERTRAND, Président Monsieur Emmanuel BAZIN, Juge Madame Célia BERTIN

Source officielle
TCOM

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Journal officiel
Radiations

SCI BERTILLE

SIREN 530656123Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

30/07/2026

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Créations

Ndia, Audrey Bertille Prudence

SIREN 817833981Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL BERTILLE LABARTHE

SIREN 923022693Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

26/07/2026

Voir →

Créations

DEFRAEYE, Bertille, Sylvie, Cornélie

SIREN 107621567Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERTILLE ANCELIN

SIREN 927530782Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

23/07/2026

Voir →

AFFAIRE EN DELIBERE

69eb5005cdc6046d475e3e18

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

arguments développés par les parties, appliquant les dispositions de l'article 455 du CPC, le tribunal les exposera succinctement de la manière suivante : A l'appui de son assignation, Maitre Jean-Jacques Bertin

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb5e6cdc6046d478734c4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Débats à l'audience publique du 07/05/2025 Jugement rendu le 15/10/2025 par mise à disposition au greffe, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, signé par Jean-Pierre BERTIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8177bcdc6046d474fc59f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° de PC : 2024RJ67 La présente affaire a été entendue à l'audience du 04 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves TRONCHE, Président * Monsieur Patrice PETITJEAN, Juge * Madame Célia BERTIN

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69a7f96dcdc6046d4775fe3f

Commerce

2 mars 2026

2 mars 2026

BEDEIL Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e23700cdc6046d47925b46

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adresse 3] [Localité 4], représentée par son représentant légal en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège, Comparant et plaidant par Maître Magali LACHAUME loco Maître Jean-Jacques BERTIN

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

* SASU ETCHART CONSTRUCTIONS, [Adresse 12], Comparaissant par Maître Magali LACHAUME, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jean-Jacques BERTIN, Avocat au Barreau de Bordeaux, [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

[K] [W] du cabinet comptable BERTON & ASSOCIES, expert-comptable de la société CCI GROUPE, confirmant qu'aucun remboursement du compte courant d'actionnaire n'a été réalisé par la société CCI CONSULT à

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TCOM

Chambre 05

69f9ee2dcdc6046d47aa4140

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[X], [E] [V], Directeur général, [Adresse 10] comparant par SCP HUVELIN ET ASSOCIES [Adresse 3] (75R285) et par Me Jérôme BERTIN [Adresse 11] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af4ccdc6046d47d8d48a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Monsieur [C] [D] ès-qualités de président de la SAS SEISSIGMA [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat : Maître [P] [X] DÉFENDEUR(S) : MAISONS PIERRE [Adresse 2] Ayant pour avocat : Maître COLIGNON-BERTIN

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 16 janvier 2025 DEMANDEUR(S) : SAS MAISONS PIERRE [Adresse 1] Ayant pour avocat : Maître COLIGNON-BERTIN

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TCOM

Chambre 05

69f9edf0cdc6046d47aa3c6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[T], [G] [X], Directeur général, [Adresse 10] comparant par SCP HUVELIN ET ASSOCIES [Adresse 3] (75R285) et par Me Jérôme BERTIN [Adresse 11] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

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TCOM

Chambre 02

69f588b5cdc6046d474b491e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG : 2021F01027 Jonction avec 2023F00874 DEMANDEUR SAS PATRIMOINE ET RENOVATION [Adresse 1] comparant par la SCP HUVELIN ET ASSOCIES [Adresse 2] et par Me Jérôme BERTIN

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TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Au terme du jugement précédemment cité, le Tribunal a désigné : Monsieur JALLU BERTHIER en qualité de Juge Commissaire, La SELARL MMJ, prise en la personne de Maitre [O] [R], en qualité de Mandataire

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