CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

173 résultats pour « Boersel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 00

69e0106acdc6046d4761ba34

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

] [B] [Z] [Adresse 6] DEFENDEURS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 7] comparant par Me Delphine LAMADON [Adresse 8] et par Me [A] [Adresse 9] SAS [R] ILE DE FRANCE [Adresse 10] comparant par Me Céline BORREL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

Page 9 sur 9

← Précédent

69af6445cdc6046d4717604c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

BOISELLE Jean-Pierre en qualité de Juge-Commissaire et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af651ccdc6046d47176eda

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BOISELLE Jean-Pierre en qualité de Juge-Commissaire et M.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a112384cdc6046d47a41715

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Philippe CHEVALIER, en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL ETUDE [A] représentée

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f7a25cdc6046d477ec67f

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [H] [E], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51fd8cdc6046d47d2b4a0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Denis BOREL Mme Nadia MOSSE M. Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débat s et du prononcé : Mme Farida KOBBI Ministère public Représenté par : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5a64cdc6046d474df708

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[F] [L], dirigeant de la SAS DangDong assisté de Me BOURREL, avocate au Barreau de Lyon.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5a87cdc6046d474df9c8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[X] [O], dirigeant de la SAS Bebop assisté de Me BOURREL, avocate au Barreau de Lyon.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5aaacdc6046d474dfdc4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[F] [P], gérant de la SARL DIMDAMDOM SERVICES assisté de Me BOURREL, avocate au Barreau de Lyon après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af657bcdc6046d471774f7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Désigne en qualité de Juge-Commissaire BOISELLE Jean-Pierre et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af47e4cdc6046d47153823

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

rendre ce jour la présente décision : ENTRE - la société JB FINANCES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté par : Maître Thibaut PLATEL - Avocat - [Adresse 3] Maître Christian BOREL

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f7bfecdc6046d477eed66

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Denis BOREL, en qualité de juge-commissaire, Nadia CHERGUIA-MOSSE en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : * SELARL ETUDE [Q] représentée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Denis BOREL Mme Nadia MOSSE M. Jean DAVERI Ministère public auquel le dossier a été transmis et présent aux débats : Représenté par : M.

Source officielle