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1 132 résultats pour « Bouisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab46fbcdc6046d47c53349

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sté LA BRASSERIE DU PAON a déclaré exercer l'activité suivante : Brasserie bière artisanale et fabrication d'autres boissons, boissons

Source officielle

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TCOM

Chambre 04

69f4e195cdc6046d473bc271

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[H] (muni d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : SAS [F] [M] [B] [Adresse 2], alimentation générale, sans vente de boissons alcoolisées N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 810890707 / N° de Gestion : 2015 B 3787

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f511b6cdc6046d47429dd0

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

DEMANDEUR(S) : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Mme [I] [K] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : Mme [Q] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3], gauffre, glace, panini, pizza, boisson

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f55084cdc6046d47472559

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

le 25 mars 2026 DEBITEUR : SARL JMC Activité : petite restauration sous toutes ses formes notamment vente de plats à emporter sandwicherie dépôt de pain gestion de distributeurs automatiques de boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a31ae9cdc6046d470da8e7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025 000575 - MINUTE N0 /2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 01/10/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : LE TAKA'S (SAS) [Adresse 1], débit de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b556cdc6046d47dd05d7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

correspondance, de toutes viandes blanches, noires, blondes ou rouges, tél boeuf, porc, mouton, veau, volaille, toutes productions agricoles, leur transformation et tous autres produits alimentaires, boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63997cdc6046d47e7acd6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Poitou-Charentes [Adresse 1] Représentée par Madame [W] [G], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SAS [Adresse 2] PUNCHS DES ANTILLES-GUYANE [Adresse 3] Activité : Commerce de gros et de détails de toutes boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be8513cdc6046d476f2e2f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL, APRES COMMUNICATION AU MINISTERE PUBLIC ET EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI: ATTENDU QU'A LA DATE DU 09/01/2026, MME [Z] [I] [A], [J] née [M] [Adresse 1] 12340 Bozouls, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c687d6cdc6046d472b4e4a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS H.L.O CITY, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 831 763 313 Activité : Débit de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c87feccdc6046d4759eede

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

simplifiée, [Adresse 3], [Localité 2] RCS B 901626523 (2021B00715) Activité : Restauration rapide et de type traditionnelle, snacking, friterie, achat et vente de pizza, gaufres, crêpes, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0f9ab3cdc6046d4781552c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[C] DÉFENDEUR(S) : SARL A2 FOODS [Adresse 2] Activité restauration de type rapide sans vente de boissons alcoolisées N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 895012219 / N° de Gestion : 2021 B 3017 Représentant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69fef1fbcdc6046d4721fb6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

BOIRON Ministère Public : // Greffier : R.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3bb5ecdc6046d47e31a8a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté, [F] , [Adresse 1] Activité :, [Localité 1], débit de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a096cdc6046d479ad8d6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La vente de tous produits d'épiceries (hors boissons alcoolisées). La location et la sous-location de locaux.

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TCOM

MERCREDI

69ef506acdc6046d47b51e0f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

706 075 RCS BORDEAUX (2021 B 6322), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : acquisition ou location de local commercial en vue de la restauration sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0adabcdc6046d47d6070d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

L'activité de caviste, la vente de boissons alcoolisées ou non alcoolisées et de produits liés au vin. La dégustation en magasin de vins et de produits d'épicerie fine. L'activité de restauration.

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TCOM

REFERE

69dfbb1dcdc6046d475743c6

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

LES FAITS La société [P] exerce une activité de de commerce de gros de boisson.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e343b6cdc6046d47aaccf3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

tribunal de céans a homologué le plan de continuation présenté par : SARL LE PRINCE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 883 515 736 Boulangerie, pâtisserie, confiserie, produits alimentaires divers et boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b871bcdc6046d471fd895

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL BRASSERIE COEUR DE CHARTREUSE [Adresse 3] [Localité 1] Société à responsabilité limitée Fabrication et vente de boissons

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da163ecdc6046d47dd115a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société 589 [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] ayant une activité de restauration avec un service à table; fourniture au comptoir d'aliments et de boissons

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