CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

295 résultats pour « Chastant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

69e0c669cdc6046d4771007e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre * Mme Stéphanie CHASTAN, M. Jean-Luc BRULARD, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience.

Source officielle

Page 9 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHASTANT DEPANNAGE

SIREN 810669903Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Chastant, Corentin

SIREN 994625887Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

09/06/2026

Voir →

Créations

CHASTANT, Rachel, Aimée, Madeleine

SIREN 998976708Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

06/01/2026

Voir →

Créations

Chastant, Corentin

SIREN 994625887Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

12/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CHASTANT DEPANNAGE

SIREN 810669903Greffe du Tribunal de Commerce de romans

26/06/2025

Voir →

TCOM

CHAMBRE 01

69e0c818cdc6046d47711efd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre * Mme Stéphanie CHASTAN, Juge M. Jean-Luc BRULARD, Juge qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da939dcdc6046d47e91f43

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

du délibéré : Présidente : Madame Valérie BOULANGER, Juges : Messieurs François REMONT et Stéphane AUBE MINISTERE PUBLIC : Représenté par Monsieur Lucas COSRON GREFFIER : Maître Pierre-Philippe CHASSANG

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0ff8ecdc6046d47a0e65e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Assistés lors des débats de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier-associé.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a09d9ccdc6046d47d7ad4e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La société débitrice qui est immatriculée au R.C.S de SAINT-QUENTIN sous le numéro 321250276 / N° de Gestion : 1981 B 25 a pour activité : Négoce de chaussures, articles chaussants, maroquinerie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b5ccdc6046d47ef003b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL SHOES ALMA Centre Commercial Rennes Alma [Adresse 1] Enseigne : SCOTT PREMIUM ORIGINAL Activité : Vente au détail de tous articles chaussants

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c1dcdc6046d47ef0d8e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL CLK SHOES [Adresse 1] Enseigne : SCOTT PREMIUM ORIGINAL Activité : Vente au détail de tous articles chaussants

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c80cdc6046d47ef1386

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL CLK FOULONS [Adresse 1] Enseigne : SCOTT PREMIUM ORIGINAL Activité : Vente au détail de tous articles chaussants

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6c9e2cdc6046d47f58b6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [M] [Z], Représentant légal assisté de Maître Jean-Christophe CHASTAGNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7feacdc6046d47e505ed

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

délibéré : Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges : Monsieur Alban MALYQUEVIQUE Madame Brigitte PIERRET MINISTERE PUBLIC : Monsieur Alexandre KLING, substitut GREFFIER : Maître Pierre-Philippe CHASSANG

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb33fcdc6046d473f7d16

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DÉFENDEUR SAS WEB RESEAUX SOLUTION CONSULTING « WRSC » Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 6 mai 2025 : Mme Stéphanie CHASTAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7bcdcdc6046d47e4ae6c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Madame Christelle BETREMIEUX Pour le Greffier Maître Pierre-Philippe CHASSANG Signe electroniquement par Christelle BETREMIEUX Signe electroniquement par Pierre-Philippe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de9866cdc6046d473d69bd

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

BAUME, Avocate [Adresse 6] Et par la SCP HADENGUE & Associés en la personne de Maître Marc VILLEFAYOT, Avocat [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 18 novembre 2025 : Mme Stéphanie CHASTAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2e17cdc6046d47de9695

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c3acdc6046d47ef0f47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL CLK SAINT MALO [Adresse 1] [Localité 1] Enseigne : Scott Premium-Original Activité : Vente au détail de tous articles chaussants

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c9ecdc6046d47ef153e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL CLK SHOES [Adresse 1] Enseigne : SCOTT PREMIUM ORIGINAL Activité : Vente au détail de tous articles chaussants

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b20ecdc6046d47dcce33

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL COGEGA a déclaré exercer l'activité suivante : L'achat, la vente de tous article textiles, confection, vêtement et accessoires, articles chaussants, maroquinerie, bagages,

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b228cdc6046d47dccfb3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CEGAEL a déclaré exercer l'activité suivante : Achat, vente de tous articles textiles, confection, vêtement et accessoires, articles chaussants, maroquinerie, bagages, bijouterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbd93cdc6046d4708851e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Patrice BATUT, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3317cdc6046d47dee631

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Minute signée par Monsieur Gilles DELAITRE, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle