CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

174 résultats pour « Isabelle DIDIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f43fffcdc6046d472e4b8d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

Page 9 sur 9

← Précédent

Annonces BODACC137 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DIDIER, Isabelle, BEREK

SIREN 488295015Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

29/05/2026

Voir →

Procédures collectives

MAIRE, Didier, BAILLET, Isabelle, Anne, épouse MAIRE

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Autre jugement et ordonnance — Dépôt de l'état des créances au Tribunal judiciaire de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication - N° RG : 17/00188

06/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

SK CREATION & RENOV, GEREY, Isabelle, PLEINET, Didier

SIREN 909554321Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Acte en date du 30/09/2025 enregistré au SIE de Privas le 03/10/2025 sous le numéro 202500028927 réf:0704P01 2025A00914 Adresse de l'ancien propriétaire: Montvallier 07340 Félines Adresse de l'ancien propriétaire: Montvallier 07340 Félines

28/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

PLAMON, Rabel, Didier Georges, Autricque, Isabelle

SIREN 989443841Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

Suivant acte reçu par Me Bruno SAUVAGE, le 30 août 2025, enregistré au SIE de VALENCIENNES, le 12 septembre 2025, sous les références 5924P03 2025 N 2103. Adrese ancien propriétaire : 2302 rue Jean Jaurès 59880 Saint Saulve. Les oppositions seront recues dans les dix jours de la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce.

25/09/2025

Voir →

Radiations

DIDIERLAURENT, Isabelle Micheline Claude

SIREN 951170497Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

25/03/2025

Voir →

69b128afcdc6046d473fbae5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Défaillant, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Monsieur Bruno FRUCHARD, Président de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Didier AUMONT, Juges, assistés par Madame Céline LANDAIS, Commis

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d46ecdc6046d47509be2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 OCTOBRE 2025 2ème Chambre N° RG: 2025F00685 DEMANDEUR SAS IN [K] ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] et par Me Didier

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1fd19cdc6046d47f64bf1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1fb13cdc6046d472c3840

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie représenté par Maître Jean-Didier MEYNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1e8ecdc6046d475a1ca4

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2cd77cdc6046d4709b563

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[E] [H] [Adresse 3] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 4] et par Me Isabelle RICARD [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69ada15ecdc6046d47f40d46

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

REPRESENTANT(S): [S] [M] DEFENDEUR(S) : M [C] [L] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Me [Localité 1] CAUMETTE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS: PRESIDENT : Mr DUGUEST JUGE(S) : Mr MICHON Mme DUEZ Isabelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b129d2cdc6046d473fd2ef

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES 2 AVRIL 2025 A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES DU MERCREDI 26 MARS DEUX MIL VINGT CINQ, où étaient présents et siégeaient, Monsieur Didier SAPIN, Président

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1ecccdc6046d475a21c6

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2f04ecdc6046d470d8de3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT DU 6 janvier 2026 N° de RG : 2025F01643 N° MINUTE : 2026F00044 8ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SA BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] Sigle : BRED Représentant légal : Mme Isabelle

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce6a76cdc6046d47dc120f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

est 14 rue de la Trémoille 75008 PARIS - RCS B 419849443 Partie défenderesse : assistée de Me PELLETIER Serge Avocat (L0094) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Maître Jean-Didier

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

], EGYPTE Partie défenderesse : assistée de Maître Olivier GUIDOUX de la SELARL DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - Avocat (P221) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie - Maître Jean-Didier

Source officielle