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4 892 résultats pour « solution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e9c85ccdc6046d4739e505

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

amiable au litige, voire une solution pour continuer l'exploitation de la franchise.

Source officielle

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TCOM

4ème chambre

69ea0922cdc6046d473f40e5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

amiable au litige, voire une solution pour continuer l'exploitation de la franchise.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a90b57cdc6046d478d6e66

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans sa réponse du 3 septembre 2021, différentes solutions sont proposées par la société ETABLISSEMENTS LURO SARL pour remédier aux excès de poids en charge des véhicules et remorques.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f329b0cdc6046d47123aa9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ET * La société SAF SARL, RCS ARRAS 849 578 869 ayant siège [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège, * La SELARL MJ SOLUTIO représentée par Maître

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d5f021cdc6046d477c29b0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VO2 GROUP et VO2 IT SOLUTIONS ne témoignent d'aucune paralysie.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5ffffcdc6046d47b47042

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le Tribunal condamne solidairement Monsieur [C] [X], Monsieur [Z] [E], ès qualités de cautions personnelles et solidaires de la société ANAE BUSINESS SOLUTION et la société ANAE BUSINESS SOLUTION, au paiement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6c7c5cdc6046d47329fee

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 20/01/2026 ORDONNANCE DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025R333 ENTRE : * La SAS ArcelorMittal Distribution Solutions France Numéro

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de8e13cdc6046d473cb6c2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

* Condamner la société Eurolev Vertical Solution France aux dépens.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d105a0cdc6046d47179703

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOMOTAJ ajoute qu'au jour de l'audience son lave-vaisselle ne fonctionne toujours pas, ce qui lui a causé un grave préjudice puisqu'elle a dû trouver une solution alternative pour poursuivre son activité

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78328cdc6046d4704e814

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

accusé de réception de lui régler le solde restant dû de sa créance soit 62.131,80€ sous quinzaine, puis reprend contact par courriels au mois de septembre afin de trouver un éventuel accord sur une solution

Source officielle
TCOM

Référés

69f0b7a7cdc6046d47d70dd2

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01165 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEUR SARL EQUIPEMENTS ET TRAVAUX HYDRAULIQUES

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69eb6b03cdc6046d4760e5f5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

avenant modifie les parties au contrat d'EPC précité, désormais entre FPV [Localité 1] SAS et un groupement momentané d'entreprises, composé de la société de droit des Emirats Arabes Unis Akuo Energy Solutions

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c97860cdc6046d476ee7e3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

N°288 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SASUAUVERGNE BOISSONS SOLUTIONS / SAS, [A], [I] ROLEGENERAL : N° 2024 009051 JUGEMENT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La

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TCOM

Chambre 05

69f19de4cdc6046d47ee2cc8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les demandeurs indiquent que la société AKM SOLUTIONS et le commissionnaire principal n'ont pas tenu compte de la valeur de la marchandise et ont garé le camion sur le parking d'AKM SOLUTIONS, proche de

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TCOM

VENDREDI

69a9dcc3cdc6046d47a4d0c7

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société FRANCE BATIMENT SOLUTION aux entiers dépens.

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TCOM

Référés

6a0c6a25cdc6046d473155a2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

SOLUTIONS la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; Condamner la société [C] [M] aux entiers dépens.

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TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* RPD (Rental Projects Division) : cette division (près de 50 % du chiffre d'affaires du Groupe) concerne toutes les activités commerciales dans le domaine des solutions de location.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3b21ecdc6046d4780b93d

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

La société SOLUTIONS NAUTIC exerce, quant à elle, l'activité de réparation et de maintenance navale.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac973bcdc6046d47e104c5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

dépens, et à indemniser la société SOLUTIONS 30 ETC à hauteur de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure civile.

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TCOM

DELIBERES

69c9b59dcdc6046d4773b45a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

La société ANTIDOTE SOLUTIONS a transmis les caractéristiques techniques du cadre en février 2022.

Source officielle