CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b072d3cdc6046d4730ca8d
2 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 02/04/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
69b073ddcdc6046d4730db69
9 avril 2025
[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 312 193 527 Activité : chaudronnerie, tuyauterie, soudures industrielles, réparations d'engins de travaux publics et poids lourds, études et prestations s'y rapportant
69b07501cdc6046d4730eea7
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 09/04/2025 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F496 Numéro de Procédure collective : 2025RJ168 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE
69b075e7cdc6046d4730fdb6
16 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/04/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
69b075fccdc6046d4730fefc
69b08efacdc6046d4732ba1d
2 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 02/07/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
69b0916bcdc6046d4732e903
69b09299cdc6046d4733001c
9 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Anne GACHES, représentant le Ministère Public.
69b092f0cdc6046d4733065b
69e74748cdc6046d47ff31a7
15 avril 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Madame Anne GACHES, représentant le Ministère Public.
69e747cfcdc6046d47ff3e0d
69e7481ccdc6046d47ff4578
69e748b9cdc6046d47ff5253
69e748d3cdc6046d47ff5490
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afcd35cdc6046d471ef4d9
11 juillet 2025
: 2025 001687 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SARL LES A TAXIS [Adresse 1]
DELIBERES A VIDER
69dac4e2cdc6046d47ec8dbc
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 7 juillet 2025 Rôle 2024 008638 DEMANDEURS : FLASH [Y] (SARL) - [Adresse 1] Monsieur [W] [O] - [Adresse 1] représentés par Me Franck GOMOND, de la SELARL GOMOND
PROCEDURES COLLECTIVES
69b7c84bcdc6046d47d657d0
19 janvier 2026
RG 2025 003244 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 19/01/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 03/11/2025 LA SOCIETE BMG (SAS) - [Adresse 1] EXERCANT L'ACTIVITE DE TOUS TRAVAUX DE MAÇONNERIE
69b06661cdc6046d472ffb75
Jugement prononcé en audience publique, le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
.
69b76eb5cdc6046d47cfd909
7 janvier 2026
Ministère Public : M.
69f1d989cdc6046d47f314f0
22 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 22/04/2026 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Page 92 sur 138
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.