2023B01283) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2025B00895) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2024B03438) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2025B00224) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

représentée par Monsieur [H] [M] [U] [W], en vertu d'un pouvoir, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2020B01713) représentée par Monsieur [F] [E] [P] [G], président, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2023B03470) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

Par requête en date du 3 avril 2026, la partie demanderesse demande au Tribunal de rectifier le jugement en date du 17 mars 2026, au motif que celui-ci est affecté de plusieurs erreurs matérielles portant

2023B03252) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2023B03901) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2019B01112) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

2024B03072) Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre du conseil, conformément à la loi, vidant publiquement son délibéré, Par requête

Au moment de cette déclaration, Monsieur [I] [P], représentant légal de ladite société, a été appelé à comparaître le 11 avril 2025 en chambre du conseil, selon convocation remise par le greffe, audience

Le 22 novembre 2022, la société BRETAGNE STRUCTURES a adressé une facture (FA18000181) à la société JS BARNUM d'un montant de 24.264 € TTC pour prestations complémentaires réalisées pour l'évènement TERRE

Au moment de cette déclaration, Monsieur [Y] [E] (E.I) a été appelé à comparaître le 10 janvier 2025 en chambre du conseil, selon convocation remise par le greffe, audience à laquelle il était comparant

Le ministère public a été entendu en ses réquisitions et se déclare favorable à l'arrêté du plan.

Sur la période de mars 2025 à septembre 2025, la Société a réalisé un chiffre d'affaires de 573 257 €, un résultat d'exploitation de 193 554 € et un résultat positif de 155 761 €.

la somme de 4.255,37 € avec intérêts au taux contractuel à compter de la dernière facture, avec capitalisation par année entière et subsidiaire de la mise en demeure, A titre très subsidiaire, * REDUIRE

RCS sous le numéro 932 420 664 RCS [Localité 1] Activité : Activité d'exploitation forestière, travaux forestiers, achat et vente de bois et dérivés, le négoce de bois, entretien des espaces verts, reboisement

Elle considère en effet avoir réalisé seule tous les efforts financiers nécessaires à la réalisation du projet immobilier.