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8 résultats pour « Adrienne DUCOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-9

69cf4921cdc6046d47f05bb4

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LEBOUCQ-BERNARD Avocat (R285) 2) SELAS CAB, dont le siège social est 114 route de Rouffach 68000 Colmar - RCS B 443542642 Partie défenderesse : assistée de la SAS SEGIF – D'ASTORG, FROVO & ASSOCIES - Me Adrienne

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e1bcdc6046d47e80d67

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

C/ DEFENDERESSE * SARL [Adresse 2], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b3457cdc6046d4716b3d6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

BAUDOUIN, Avocat au Barreau de Poitiers, Membre de la SELARL TEN FRANCE, Société d'Avocats, [Adresse 2]. […] DEFENDERESSE * SARL LE [D], [Adresse 3], Comparaissant par Maître Yves FRAGO, Avocat au

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35a99cdc6046d47d81f51

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Son nom commercial est, [Adresse 3]. Au cours des années cette société a développé un flux d'affaires avec la Nouvelle-Calédonie atteignant jusqu'à 1/4 du chiffre d'affaires.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11761bcdc6046d47aa6a65

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SCP THEMES, en la personne de Maître Hubert MAQUET - [Adresse 2] ET - GEST'IM SARL [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR À L'INJONCTION

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4aa1ccdc6046d47988226

Commerce

27 juin 2025

27 juin 2025

1] 1974, demeurant [Adresse 2], intervenant volontairement à la procédure, représenté par Me DUTTO Vincent la SELARL CRESSARD & LE GOFF, Avocats associés à [Localité 1] ; 3°) Madame [R] [F], dirigeante

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TCOM

Trib. de Commerce

69e347bccdc6046d47ab106d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

C'est dans ces conditions que par assignation du 30/07/2025, la société BAT-ISOLOGIS a assigné la société TOP ENERGY par devant le Tribunal de commerce de Bar-le-Duc L'affaire a été plaidée à l'audience

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e345b5cdc6046d47aaef8c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002385 TIRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 13/04/2026 Demandeur(S) : ARISTIDE [Adresse 1] [Localité 2]

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