Codes de loi français

Article 15

canton n° 14 (Les Hautes Terres d'Oc) comprend les communes suivantes : Anglès, Barre, Berlats, Le Bez, Brassac, Cambounès, Escroux, Espérausses, Fontrieu, Gijounet, Lacaune, Lacaze, Lacrouzette, Lamontélarié, Lasfaillades, Le Masnau-Massuguiès, Moulin-Mage

Article 21

canton n° 20 (Tourouvre) comprend les communes suivantes : Les Aspres, Auguaise, Beaulieu, Bizou, Bonnefoi, Bonsmoulins, Brethel, La Chapelle-Viel, Charencey, Crulai, La Ferrière-au-Doyen, Les Genettes, L'Hôme-Chamondot, Irai, Longny les Villages, Le Mage

Article 1

sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les six cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Orne, sur une partie du territoire des communes suivantes : Bresolettes, Bubertré, Feings, La Lande-sur-Eure, Longny-au-Perche, Le Mage

Article 1

- institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis

Article Annexe II

Variétés de blé dur inscrites au catalogue français : Acalou Casteldoux Joyau Orlu Rgt nomur Actisur Chistera Karur Orssur Sachem Ailandur Clovis Kheti Pastadou Sculptur Akenaton Coussur Lemur Pastiflur Surmesur Alexis Cultur Liberdur Pescadou

Article 9

variété Danaos ; - du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ; - du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ; - du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis

LEGIARTI000039240198

Collège Georges Brassens Montastruc-la-Conseillère Lycée Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis

LEGIARTI000030541821

Département du Tarn Communes de Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages. Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Commune de Curvalle.

LEGIARTI000030463520

LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS

Article Annexe Ib

CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C1-4.1 Dresser et mettre en valeur les préparations Matières premières Pertinence du matériel choisi et respect des techniques de dressage SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les portions et les gram- mages

LEGIARTI000023732833

Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...

LEGIARTI000028443622

B0203 | Q6100580 | Le Canceigt et ses affluents à l'amont de la confluence de l'Arrec de Serrémédat (inclus) B0120 | Q6110500 | L'Arrec de Légnère B0121 | Q6110530 | Le Lamay à l'amont du piège à sédiments RTM B0122 | Q6120500 | L'Arriou Mage

Article Français (suite)

.: Les Rois mages - Les Contes du Médianoche Yalciner, M.: Le Samovar (traduit du turc) Zarcate, C.: Marouf le cordonnier et autres contes Romans centrés sur la vie affective Begag, A.: Beni ou le paradis privé Bun, M.N.: Entre-deux Cauvin, P.: E = MC

Article Annexe

; Labruguière ; Lacabarède ; Lacaune ; Lacaze ; Lacrouzette ; Lagardiolle ; Lagarrigue ; Lamontélarié ; Lasfaillades ; Lautrec ; Lempaut ; Lescout ; Le Margnès ; Le Masnau-Massuguiès ; Massaguel ; Mazamet ; Montdragon ; Montfa ; Montpinier ; Moulin-Mage

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée ; – les communes de Allègre-les-Fumades, Baron, Beaucaire, Bezouce, Bouquet, Brouzet-les-Alès, Cabrières, Courry, Jonquières-Saint-Vincent, Lédenon, Les Mages

Article Annexe 2

Cunac ; 81091 Ferrières ; 81096 Le Fraysse ; 81099 Gaillac ; 81115 Labastide-Rouairoux ; 81119 Laboutarie ; 81124 Lacaune ; 81131 Lagrave ; 81137 Lasfaillades ; 81139 Lautrec ; 81147 Lombers ; 81156 Marssac-sur-Tarn ; 81183 Mont-Roc ; 81188 Moulin-Mage

Article Annexe II

Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191,91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ; Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet

Article Annexe II

AR ELECTRICITE-13, rue Alexis-Clairault, ZI Kergonan, 29200 Brest : depuis 1999 jusqu’au 31 décembre 2027. ARMOR MECANIQUE - 5, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.